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Auteur Sujet: Forum en Licence Creative Commons ?  (Lu 8942 fois)

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

NBQG1304

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Forum en Licence Creative Commons ?
« Réponse #48 le: 16 décembre 2013 à 15:56:50 »
Mais à partir du moment où les messages postés sont en Creative Commons, la question de l'exception au droit d'auteur ne se pose pas.
Le message sera peut-être en CC mais si tu le cites, la citation ne sera pas en CC ;D (voir 3.2 Contenus des mentions légales)

J'ai parlé de l'exception du droit à la citation pour devancer l'argument :
« Sont licites les citations tirées d’une œuvre, déjà rendue licitement accessible au public, à condition qu’elles soient conformes aux bons usages et dans la mesure justifiée par le but à atteindre, y compris les citations d’articles de journaux et recueils périodiques sous forme de revues de presse. » (Convention de Berne, Art 10, 1°)

corrector

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« Réponse #49 le: 16 décembre 2013 à 16:03:54 »
Si je cite un contenu :
- je ne peux pas lui imposer une licence
- mais s'il avait une licence, il l'a toujours

Quand tu cites un contenu CC, il reste CC. Mais il ne devient pas CC par le fait que tu le cites!

NBQG1304

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« Réponse #50 le: 16 décembre 2013 à 17:04:19 »
Je n'ai pas dit que le contenu devenait CC à partir du moment où on le cite.
Le contenu de la citation est CC s'il le message initial l'est, est-ce que le message où il y a la citation est aussi CC ? Si c'est du SA (partage dans les mêmes conditions), le message est normalement CC ?

corrector

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« Réponse #51 le: 16 décembre 2013 à 17:18:18 »
Si c'est du SA (partage dans les mêmes conditions), le message est normalement CC ?
Ce raisonnement s'applique uniquement pour une œuvre dérivée.

Si tu cites un message, je ne sais pas si on peut parler d'une œuvre dérivée.

vivien

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Forum en Licence Creative Commons ?
« Réponse #52 le: 16 décembre 2013 à 17:39:24 »
Le message sera peut-être en CC mais si tu le cites, la citation ne sera pas en CC ;D (voir 3.2 Contenus des mentions légales)

Si il faut modifier les Mentions légales de LaFibre pour enlever le "- Contenu texte sous forme de citation" en exclusion vous me le dite mais je pensais a certains qui copie colle des articles de journaux avec la citation.

Pour votre débat sur le droit d'une citation, la CNIL ne dit rie n ? Pas de jurisprudence ?

En tout cas je pense que c'est un peu hors sujet avec le passage en Creative Commons car le problème se pose sur tous les forums, Creative Commons ou non.

NBQG1304

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« Réponse #53 le: 16 décembre 2013 à 17:55:27 »
Non c'était pour voir les "éventuelles" limites, j'avais compris que c'était pour les citations externes et non les citations des messages du forum en lui même, c'était pour aller dans l'excès.

En fait j'ai un peu de mal à visualiser comment ça va se passer pour le forum pour cette licence libre pour être franc.
Concrètement à partir du 01 janvier, je devrais cocher une case "CC-BY-SA" pour écrire sous licence libre ou tous les posts seront de base sous CC avec les exceptions prévus dans les mentions légales. Et donc à la fin de chaque message il y aura un logo CC-BY-SA ?

vivien

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« Réponse #54 le: 16 décembre 2013 à 18:00:29 »
A partir du 1er janvier 2014, tous les posts sont CC-BY-SA par défaut.

Pour ceux a qui cela ne convient pas, il faut indiquer a la fin du post une autre licence ou une opposition.

NBQG1304

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« Réponse #55 le: 16 décembre 2013 à 18:15:15 »
Dans ce cas là, il me semble qu'il est nécessaire de l'indiquer au niveau de l'inscription.

Je trouve ça un peu restrictif étant donné que c'est par défaut, mais bon.


corrector

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« Réponse #56 le: 17 décembre 2013 à 06:06:30 »
Si il faut modifier les Mentions légales de LaFibre pour enlever le "- Contenu texte sous forme de citation" en exclusion ()
Non!

Si je produis un contenu, je peux le licencier.

Si je cite un contenu, je ne peux pas!

corrector

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« Réponse #57 le: 17 décembre 2013 à 06:09:30 »
Non c'était pour voir les "éventuelles" limites, j'avais compris que c'était pour les citations externes et non les citations des messages du forum en lui même, c'était pour aller dans l'excès.
Non!

Les citations de messages qui ne sont pas CC ne deviennent pas CC, jamais de la vie!

Toutes les citations internes d'avant 2014 sont donc concernées.

corrector

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« Réponse #58 le: 17 décembre 2013 à 06:12:05 »
Dans ce cas là, il me semble qu'il est nécessaire de l'indiquer au niveau de l'inscription.

Je trouve ça un peu restrictif étant donné que c'est par défaut, mais bon.
Il faut bien sûr l'indiquer à l'inscription, mais aussi le rappeler à coté du bouton Soumettre (de chaque bouton : dans la zone réponse rapide, dans la zone réponse normale, dans la zone édition rapide).

vivien

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« Réponse #59 le: 17 décembre 2013 à 08:42:34 »
En bas de chaque page il y a un lien pour expliquer ça.

Il faut encore que je travaille le texte d'inscription sur le forum.