Bonjour,
J'ai souscris il y à une semaine à l'offre la fibre symétrique par orange, étant le seul ayant raccordé mon immeuble. Je ne me suis pas posé de questions jusqu’à ce soir. J'apprend horrifié la présence des quotats imposés dans mon contrat (1to/mois en up ?!!?).
Ils m'ont assurés il y à moins d'une semaine, en boutique, qu'il n'y avait aucune limitations de ce type !! Connaissant les opérateurs j'ai pourtant lourdement insisté sur ce point !
C'est incroyable qu'ils ne connaissent même pas ce qu'ils vendent ?!
Il suffit simplement pourtant de lire les conditions d'abo...
http://boutique.orange.fr/doc/contrat3195.pdf13.2. Utilisation abusive du service
Constitue une utilisation abusive du Service toute utilisation ayant pour
conséquence de réduire ou empêcher les usages résidentiels normaux,
des services ou susceptibles de nuire à leur qualité technique ou la
sécurité globale des services, ou d’utiliser le service à d’autres fins
que pour des usages résidentiels, ou de dépasser le seuil technique
de
1 téra octet de volume de trafic remontant par mois de facturation.
Un usage abusif est caractérisé par rapport aux usages moyens
constatés sur le service, ou à un usage détourné du service, ou
l’utilisation du service comme solution de stockage.
France télécom, dès lors qu’elle a connaissance d’un comportement
abusif du Client se réserve le droit de prendre toutes les mesures
nécessaires afin de faire cesser un tel comportement ceci afin
notamment de permettre un usage normal aux autres clients et d’éviter
toute perturbation sur le service.
Dans les cas énoncés ci-dessus, France télécom se réserve le droit
de suspendre le service 100 méga symétrique après l’envoi préalable
d’un courriel, à l’adresse courriel définie dans le présent contrat, de
mise en demeure restée sans effet sous 48 heures.
Cette suspension sera effective jusqu’à la date de facturation suivante.
elle aura pour effet de réduire, jusqu’à cette date, le débit remontant
à un débit maximal de 10 (dix) mégabits/secondes.