Pour reprendre l'analogie avec la voiture je dirais plutôt que c'est comme la location de voiture: on peut aller ou on veut avec mais on n'a pas le droit de la sous-louer a quelqu'un d'autre.
La neutralité de la voiture c'est d'aller ou veut avec et pas de faire ce qu'on veut avec. Y'a un monde entre les deux.
L'interdiction de revendre de l'accès à ses voisins n'est pas en cause dans la plainte.
Le FAI se couvre donc avec une clause suffisamment large et générique qui lui permet de se défendre juridiquement.
Je ne pense pas qu'une clause très vague permette de se défendre optimalement.
C'est comme le fait de mettre à la fin des messages "ce courrier est privé, confidentiel et une communication privilégiée" qui n'a rigoureusement aucun effet juridique; le fait d'affirmer dans une communication qu'elle relève d'un privilège n'a pas l'effet de créer ce privilège s'il n'existe pas et est strictement inutile s'il existe puisqu'il est présumé dans ces cas limités (comme client-avocat, patient-médecin...).
Le fait de mettre un avertissement sur tous les messages sans exception, y compris ceux sur lesquels il n'a aucun sens, dilue l'effet de cet avertissement au point que le receveur n'a aucune idée s'il s'applique. Cette pratique est un bon moyen d'être ridicule devant un juge :
- Le défendeur devait savoir que cette information était confidentielle, puisque c'était indiqué à la fin.
- Votre client a indiqué cela dans tous les messages, y compris une invitation à prendre un pot au bar, y compris des messages collectifs, y compris des messages reçus par des centaines de personnes dans plusieurs pays travaillant pour des sociétés diverses dont celles de concurrents.
- La plainte est rejetée.
Il ne faut pas oublier qu'on parle de sociétés aux US ou il est dans les us et coutumes de faire un procès ou porter plainte très facilement (la preuve avec ce cas la).
La preuve que ça ne protège pas, ça provoque même les plaintes!
Donc la stratégie de prévention est stupide - comme cette "prévention" prématurée, non-ciblée, non-spécifique, en général. On dit qu'il vaut mieux guérir que prévenir (prématurèment, en aveugle, au pif). Cela vaut notamment en médecine, la prévention par les médicaments est une catastrophe.
Si le FAI ne se blinde pas contractuellement et juridiquement il risque de prendre et perdre un mauvais procès, souvent contre tout logique car ces plaignants cherchent le plus souvent a gagner de l'argent ou de l'attention médiatique plus qu'a vraiment défendre une cause.
Google risque de perdre en toute logique, car
ce plaignant cherche a vraiment défendre une cause.
Et pour l'image s'est un naufrage!
C'est pour ça qu'il y a cette apparente rigidité sur le papier ("aucun serveur admis") et une pratique sur le terrain tout a fait différente (serveurs a usage personnel non seulement tolérés mais encouragés).
Donc Google encourage à violer ses propres conditions!
Niveau crédibilité : zéro.
En gros c'est comme la loi , y'a la lettre et l'esprit.
Non!
L'esprit de la loi n'est jamais l'inverse de la lettre. Les exceptions à la lettre qu'un juge acceptera sont rares. Voir
la discussion sur l'abus de droit : je peux exiger qu'un voisin qui a construit une annexe de sa maison sur mon terrain la détruise. Mais si sa construction ne dépasse que de quelques cm sur mon terrain, qu'il a fait un erreur de bonne foi sur la limite du terrain, que la construction est finie depuis longtemps, que le coût pour lui serait des centaines de fois plus important que le préjudice que je peux justifier, je ne peux pas exiger qu'il me rende l'usage de cette bande de terrain minuscule mais juste demander une indemnisation proportionnée.
Autre exemple : le code de la route s'applique en toute circonstance, mais un conducteur pourra justifier d'y avoir dérogé en cas d'urgence vitale. Le juge n'est absolument pas obligé d'appliquer le code comme un robot, il tiendra compte de circonstances graves et exceptionnelles.
Donc il y a la lettre et l'esprit, il y a le cas général et les cas particuliers,
le cas général s'applique quand même à la base. Mais tu dis qu'il n'y a que des cas particuliers et que le cas général ne s'applique pas - sauf si tu ennuies ton FAI et qu'il décide de l'appliquer, tout d'un coup. Et là, le fait que le FAI ait encouragé les abonnés à ne pas prendre au sérieux les conditions qu'il a posé jouera forcèment contre lui. Il ne faut pas croire que les tribunaux US jugent bêtement selon les termes des contrats sans tenir compte du contexte.