Moi, j'ai posté 700 mots il y a quelques messages pour argumenter. Toi, tu es venu pondre un petit paragraphe hors sujet avec cette superbe phrase : « Oublie, tu fais face à une religion, une secte plutôt, encore que de secte à religion... ». C'est à toi qu'il incombe d'arrêter ce genre de messages, pas à moi. Je te remercie de ta compréhension, mes sentiments distingués, etc.

C'est toi qui fait de la politique ici, et si je demande que ça s'arrête, c'est pour la paix des ménages.

T'es idiot ou juste bête?

C'est toi qui fait de la politique ici, et si je demande que ça s'arrête, c'est pour la paix des ménages.

T'es idiot ou juste bête?

Vas-y, montre moi ou j'ai « fait de la politique » dans mes arguments ; et le cas échéant, explique-moi avec des arguments en quoi telle ou telle phrase est un problème.

T'es idiot ou juste bête?

Non, je fais partie d'une secte, évidemment

Tu n'as toujours pas compris le sujet. D'un côté tu nous dis toi et d'autres, que la décision de l'ARCOM est légale, et quand on parle d'un principe fondamental du droit non respecté, donc décisif quand on parle de légalité, tu nous dis que ça ne s'applique pas ici.

Premièrement, tu mets des mots dans ma bouche. Je n'ai pas dit que « la décision de l'ARCOM est légale » (ou son contraire).

Deuxièmement, je cite Wikipédia :

En droit pénal français, l'adage Non bis in idem interdit de poursuivre ou de condamner une personne deux fois pour les mêmes faits. Ce principe, dans le droit positif, figure dans le Code de procédure pénale, qui prévoit à son article 368 qu'« aucune personne acquittée ou condamnée légalement ne peut plus être reprise ou accusée à raison du même fait ». Il s'agit d'une application du principe plus général d'autorité de la chose jugée.

En revanche, il est courant qu'une même faute fasse l'objet de plusieurs peines prononcées lors du même jugement, par exemple une amende et une peine de prison, ou une amende et une restitution, ou une confiscation ou une mesure d'éloignement, ou une amende et une privation de droits civiques, etc.

Comme je l'ai déjà dit, nous ne sommes pas au pénal. Il s'agit de décisions administratives provenant d'un régulateur. C'est aussi simple que ça. Même si la question du renouvellement était une affaire au pénal, le droit intègre le concept de prévention. J'estime, à titre personnel, que le concept de « double peine » ne s'appliquerait quand même pas lors de la considération du comportement de multi-récidiviste.

Et tout ça est en ne prenant pas compte du fait que le non-renouvellement est, en quelque sorte, une « sanction » passive et non pas active, dans le sens ou ça n'est pas quelque chose qui a été fait envers C8, mais plutôt quelque chose qui n'a pas été fait pour eux, et fait pour d'autres acteurs qui ont présenté des dossiers considérés comme plus convaincants par le régulateur.

On peut s'évertuer à tordre la chose dans tous les sens (et c'est ce que C8 a fait avec tous ses recours), la conclusion reste la même...

Tes X mots que tu vends ressemblent à s'y méprendre à l'esprit du flyer des témoins de Jehovah que j'ai eu dans la boite aux lettres ce WE, tout pareil, des arguments à la noix enchaînés; tu veux un scan du truc pour comparer?

Ta seule réponse est donc « tu me rappelles un prospectus des témoins de Jéhovah ». Premièrement, écoute, c'est ton problème, hein, pas le mien

Deuxièmement, tu n'as donc pas le moindre argument, et tu n'as pas relevé mon défi d'argumenter sans parler de « secte » ou de religion. Bravo champion

Comme quoi, c'est plus facile d'insulter les gens, de dire qu'ils sont idiots ou bêtes, et de les comparer à des sectes, plutôt que de contribuer de manière constructive et argumentée, n'est-ce pas ?

des arguments à la noix enchaînés

Réponds-y donc si ils te semblent tellement farfelus ! Réfute ce que je dis et ce que j'avance, au lieu de brasser de l'air depuis plusieurs messages ! Si ce sont des arguments « à la noix », ça devrait être facile pour toi de me contredire, non ? Vas-y, explique à tout le monde pourquoi mes arguments sont dignes des témoins de Jéhovah, on va bien rigoler !