Auteur Sujet: Immeuble de 2 bâtiments contigus, l'un de 4 logements, l'autre de 2. Problème. (Lu 1562 fois)

phil1 · « **le:** 20 juillet 2019 à 22:08:00 »

Bonjour,

Nous allons bientôt avoir la fibre à Remiremont (88) et le syndic m'a envoyé une copie du plan de câblage d'une société mandatée par Orange pour raccorder l'immeuble.

Cet immeuble est composé de 2 bâtiments contigus, un de 4 logements, l'autre de 2. Le syndic a constaté que le plan de câblage n'incluait pas le raccordement au 2ème bâtiment, celui de 2 logements.

Chose confirmée après que le syndic les ait appelés : "Ce 2ème bâtiment a moins de 4 logements, donc on ne l'équipera pas".

Or si je lis le guide d'Orange il y est question d' "immeuble de 4 appartements ou plus" et non de "bâtiment".

Les deux bâtiments étant contigus et faisant partie de la même copropriété (même immeuble), j'ai tendance à penser qu'il doit donc être considéré comme un immeuble de 6 logements, et donc que ces 6 logements doivent être raccordés (pas seulement 4).

Si quelqu'un qui connait bien ce point pouvait me confirmer la chose (ou pas), je lui en serais très reconnaissant.

Merci et bonne soirée
Philippe

Rectification : Les deux bâtiments ne sont pas contigus mais très proches.

Iwhite · « **Réponse #1 le:** 21 juillet 2019 à 09:22:13 »

Si chacun a sont local technique, alors chacun est indépendant

Chez moi nous sommes 4 maisons en copropriété donc immeubles de 4 logements au recensement, mais comme il n'y a pas de local technique et que chacun est indépendant pour l'eau l'elec etc, alors du coup ils l'ont changé pour de l'individuel.

phil1 · « **Réponse #2 le:** 23 juillet 2019 à 04:45:03 »

Bonjour,

Merci bien Iwhite pour cette information reflétant un cas concret.

Mais qu'est légalement tenu de faire Orange dans un tel cas ? Comme je l'avais précisé, il y est question d' "immeuble de 4 appartements ou plus" et non de "bâtiment".

La difficulté étant que, dans un tel cas, le raccordement du 2ème bâtiment de l'immeuble ne pourra se faire que bien après celui du 1er bâtiment, alors qu'ils font partie du même ensemble (même copropriété/syndic). Et je me demande même si les deux occupants du 2ème bâtiment ne seront pas facturés s'ils veulent être raccordés à la fibre (25 m de distance entre ce bâtiment et la rue).

Si vous pouviez m'éclairer à ce sujet ce serait très utile pour l'ensemble des occupants ici.

Merci, Bonne journée
Philippe

Nonauxe · « **Réponse #3 le:** 26 juillet 2019 à 15:48:17 »

Bonjour,

Il est difficile de vous répondre précisèment sans avoir accès aux études de la zone mais Orange a simplement traité ces 2 bâtiments différemment :
- Les appartements du 1er bâtiment seront raccordés via le PB dans la colonne montante (étude validée par le syndic).
- Les appartements du 2ème bâtiment seront raccordés via un PB de rue.

Dans l'absolu cela ne change rien pour les locataires/propriétaires des appartements. Il est probable qu'il aurait été plus logique de considérer les 6 appartements comme appartenant à un même immeuble mais les bureaux d'étude ne posent pas toujours des questions pour ces cas particuliers, immeuble de 4 logements ou plus on déploie la fibre à l'intérieur pour les immeubles de 3 logements ou moins on les raccorde via un PB de rue. Difficile de leur en vouloir vu les volumes qu'ils doivent traiter.

phil1 · « **Réponse #4 le:** 29 juillet 2019 à 06:36:13 »

Bonjour,

Merci Nonauxe pour ces précisions.

Citation de: Nonauxe le 26 juillet 2019 à 15:48:17

Dans l'absolu cela ne change rien pour les locataires/propriétaires des appartements.

Il y aura malgré tout un délai de raccordement bien plus long pour le 2ème bâtiment, et en espérant que ses occupants ne seront pas facturés en sus (25 m de distance entre ce bâtiment et la rue).

Bonne journée
Philippe