Petite question : pourquoi avoir proposer de percer à coté de la fenêtre ?
Il ya tout un pan de législation à ce sujet, entre autres, c'est un "soupir" une "ouverture" pas une "fenêtre", cela a de nombreuses conséquences pas uniquement sur l'appellation, mais sur le droit de regard, de pose d'éléments d'évacuation de gaz de combustion, d'ouverture ou de fermeture de ces ouvertures. Si c'est une fenetre il y a droit de regard, et ce ne peux être ouvert ni obstrué de la facade.Une ouverture n'a pas de droit de regard et peut-être fermée ou obstrué par les voisins.Le grillage "10x10" est obligatoire de par la loi sur les ouvertures.
C'est dans le code civil, cela fait partie des servitudes,les changements de code de l'urbanisme n'ont pas impact sur les servitudes du code civil.
Tu peux tres bien ne pas être d'accord sur un permis de construire pour différentes raisons, t'y opposer soit sur le plan de recours administratif ou civil.
Par contre cela semble être de la meulière la pierre,c'est assez friable à percer.
Tu arrives dans "Cave 4" c'est chez un propriétaire, normalement tu es censé passer dans les parties communes,comme il ne semble pas y avoir d'autres possibilité, ils ne sont pas trop à cheval, ils pourraient tres bien être plus chiants.
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Là ou il y a percement, je vois pas bien sur la photo, c'est un IPN qui est fixé à un montant vertical en bois ?
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