Lbemail, nous qui vivons tous les 2 en maison dans la zone "ASL", devons-nous nous considérer comme étant dans un lotissement ou comme étant dans une zone pavillonnaire ?
Le régulateur n'a jamais voulu me répondre sur le sujet !
Pour ma part nous sommes une copropriete de sol regie par un conseil syndical et nous devrions envisager la signature d une convention pour les cas ou, mais comme le passage des cables (ou de la fibre) a ete realise recement c est peut etre signe que les travaux avancent et continueront sans notre aval comme sur le dommaine publique.
Il reste a instaler les derivations dans les chambres de tirage et les raccordements individuels tout se passe en exterieur il n y a pas de passage dans des locaux privatifs.
Par ailleur la fibre constitue une amelioration, et a moyen terme une substitution au reseau telephonique existant et a l internet que nous avons deja par les reseau cuivre que Orange vas abandonner.
Nous nous devons a la premiere demande de resident de se raccorder a la fibre d autoriser l installation. En conclusion (si demande il y a, je n en doute pas) nous sommes dans l obligation de valider. Reste juste a voir si une AG est necessaire ou si une simple consultation des copropriétaires peut suffire.
Tu peut me contacter en MP ou sur mon mail que tu connais, je ne pense pas utile de monopoliser le forum pour des discussions qui relevent de notre ASL
A te lire prochainement