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Y a t'il un vide sanitaire sous ta maison ou dans la cave ?vois-tu la gaine téléphonique rentré dans la maison ?Effectivement creuser peut être une très bonne idée, c'est de toute façon a moins d'1 mètre du début de la parcelle.
Tes voisins raccordés à la fibre sont bien branchés sur un pbo dans ce regard "cable" ?As tu vu avec eux, il y a peut être un autre fourreau 'cable' qui part d'ailleurs, si tenté que les maisons soient assez similarement conçues ?
Je ne sais pas si cette mairie à un service urbanisme mais j'essayerai demander à échanger avec un technicien du service urbanisme ou avec un technicien du service autorisation du droit du solVous leur avez juste demander le(s) plan(s) des réseaux qui partent de votre parcelle vers le domaine public ?
Clairement il vient de dire que dans sa mairie on signe des permis de construire sans avoir les plans des constructions.
C'est pas trop mon domaine de compétence, mais les mairies sont censées archiver ça combien de temps ? Et être en mesure de ressortir les PC à la demande ?
Les documents d’urbanisme : les permis de construire sont à conserver définitivement. Cependant il n’y a pas d’obligation d’accepter les doubles proposés par la DDEA si les dossiers de la mairie sont complets. Les certificats d’urbanisme (sauf ceux suivis de travaux), les permissions de voirie et les déclarations de travaux sont à conserver 5 ans avant élimination. Cependant il convient de conserver les documents produits depuis le nouveau Code de l’urbanisme de 2001. En effet certains documents ont acquis une toute autre importance (notamment les déclarations préalables) et la Direction des archives de France n’a pas encore statué sur leur durée de conservation.