Je ne pense pas que la validation faite en AG donne le droit de passer par les parties non communes comme ça.
Le message initial date un peu mais avec un peu de chance, Maxime repassera pour lire les réponses.
Je suis propriétaire d'un box et dans celui-ci passent
- des raccordements électriques pour 7 immeubles,
- le RTC (à l'abandon depuis que son arrêt est planifié en France)
ainsi que la fibre.
Ce box est une partie commune à usage privatif tout comme peut l'être un balcon dans une copropriété.
Dans le cas de Maxime...Si le raccordement de l'immeuble à la fibre a été voté en AG
(Assemblée Générale), le copropriétaire de la cave par laquelle le raccordement doit être fait ne peut s'y opposer.
À moins que celui-ci ait plus de tantièmes que les autres copropriétaires pour faire échouer la résolution.
Si la résolution a été approuvée, le rôle du Syndic est de faire appliquer les décisions prises par le Syndicat des copropriétaires
(il est mandaté pour faire de l'AMOA) et ce par tous les moyens qu'il a à sa disposition : quitte à faire appel à un Commissaire de justice (anciennement Huissier) pour faire ouvrir la cave, tirer la fibre et la refermer la cave en confiant les clefs du nouveau canon/cadenas au Syndic (ou à son représentant) si le copropriétaire n'est pas présent lors de l'intervention.
Si c'était l'accès à une vanne d'arrêt d'eau général, les choses iraient plus vite.
Bon, je suis fatigué ce soir et je vais m'arrêter là en attendant qu'il y ait du neuf sur ce fil...