Ce fonds de travaux n'est pas obligatoire lorsque l'immeuble comporte moins de 10 lots de copropriété.
Parler de lot, c'est par contre assez étrange car dans certains règlement de copropriété, il y a plusieurs lots par appartement. Mon appartement est par exemple constitué de 5 lots (WC situé à l'origine à l'extérieur du logement, cave à charbon pour le chauffage,...). Il y a même toujours une arrivée de gaz pour l'éclairage des parties communes, l’éclairage étant réalisé avec des bec de gaz avant l'arrivée de l’électricité.