La Fibre

Forum : => La Fibre FTTH (Fiber To The Home) => fibre Raccordement d'une maison à la fibre => Discussion démarrée par: jeryagor le 15 novembre 2011 à 23:13:30

Titre: Demande d'informations sur le droit à la fibre
Posté par: jeryagor le 15 novembre 2011 à 23:13:30
Bonsoir.

Aujourd'hui, j'ai reçu la visite d'un technicien de Bouygues Telecom qui venait m'installer la fibre optique, j'étais tout content.
Toute ma rue est câblée (réseau Numericable il me semble) mais, comme je suis locataire d'un pavillon situé dans une copropriété, il se trouve que l'installation d'un boîtier dans la dite copropriété n'a pas été faite. Ce n'est pas grand chose à faire, comme toute ma rue est déjà desservie, les services techniques peuvent venir le faire sous quelques jours. Il me faut toutefois l'accord du propriétaire.
Je lui ai rendu visite et... il a refusé. Le motif : il n'a pas envie de faire passer un câble de plus sur la façade.

Je suis donc retourné chez moi, assez dégoûté il faut le dire.
Après quelques recherches, j'ai entendu parler d'un "droit à la fibre" pour les locataires d'immeubles (si j'ai bien compris, le terme d'immeuble est générique et englobe également le pavillon dans lequel j'habite).

Concrètement, quels sont mes "droits" ? Les raisons exposées par mon propriétaire sont-elles considérées comme valables pour refuser l'installation de la fibre optique ?
Ce décret ( http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020099725 (http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020099725) ) ne me rassure pas trop quant à mes chances d'obtenir finalement une autorisation du propriétaire. Je n'ai a priori pas de besoin professionnel spécifique... Si je souhaite la fibre, c'est surtout pour bénéficier d'un surf plus fluide (je n'utilise pas le connexion seul), de la télé en HD qui va avec... cela me semble légitime.

Je suis preneur de toute information qui me permettra de faire avancer la situation. Je trouve ça anormal de refuser à sa copropriété l'accès à une technologie qui représente l'avenir pour de simples raisons esthétiques.

Merci d'avance pour votre aide.

Édit Vivien : Extrait du journal  de TF1 sur ce sujet de refus du voisin de voire passer la fibre sur son terrain
https://lafibre.info/videos/deploiement_fibre/202307_tf1_voisin_refuse_passage_fibre_sur_son_terrain.mp4
Titre: Demande d'informations sur le droit à la fibre
Posté par: Damien le 15 novembre 2011 à 23:56:42
Il me semble qu'un propriétaire n'a pas de le droit de refuser, même s'il y a obligation de lui demander. Mais je n'ai rien sous la main pour t'aider à le prouver.
Titre: Demande d'informations sur le droit à la fibre
Posté par: jeryagor le 16 novembre 2011 à 07:42:26
C'est ce qu'il me semble aussi.
J'espère que nous pourrons trouver le ou les documents à fournir pour étayer notre demande.
Titre: Demande d'informations sur le droit à la fibre
Posté par: corrector le 16 novembre 2011 à 11:58:12
il n'a pas envie de faire passer un câble de plus sur la façade, il trouve ça moche.
Il y a combien de câbles? S'il y en a déjà plein, est-ce qu'un de plus fera une telle différence?

Je comprends qu'on ne veuille pas d'installation anarchique de câbles apparents. Comment se ferait la pose exactement?

Est-ce que la réponse du propriétaire est définitive ou potentiellement négociable, documents et explications à l'appui?
Titre: Demande d'informations sur le droit à la fibre
Posté par: Boris de Bouygues Telecom le 16 novembre 2011 à 12:41:37
Le câble du téléphone ne pose pas de problème à votre propriétaire ?

La fibre (dans une moindre mesure le câble) permet d'augmenter la valeur d'un appartement de même que la présence d'une station de tram à proximité.

Aujourd'hui les zones où on n'est pas éligible à l'ADSL (cela existe encore en France, est pas que pour des fermes isolées) perdent un peu de la valeur, d'où la mobilisation des départements pour couvrir ces zones avec différentes technologies.
Titre: Demande d'informations sur le droit à la fibre
Posté par: jeryagor le 16 novembre 2011 à 13:38:24
Si je ne prouve pas à mon propriétaire qu'il a obligation de me laisser faire l'installation, on peut dire que sa réponse est définitive oui.
L'installation se ferait en façade à côté des câbles électriques et téléphones. Il paie de temps en temps pour que edf vienne arranger les câbles de manière plus esthétique (suppression des câbles aériens notamment), il est donc contre l'ajout de tout câble supplèmentaire. Aussi estime-t-il l'ADSL comme largement suffisant...
Titre: Demande d'informations sur le droit à la fibre
Posté par: Damien le 16 novembre 2011 à 13:44:22
Ceci devrait pouvoir vous aider :
http://www.droit-technologie.org/actuality-1154/la-lme-donne-un-cadre-juridique-au-tres-haut-debit.html (http://www.droit-technologie.org/actuality-1154/la-lme-donne-un-cadre-juridique-au-tres-haut-debit.html)

Titre: Demande d'informations sur le droit à la fibre
Posté par: Optrolight le 16 novembre 2011 à 13:45:33
Trouver dans la documentation de l'arcep: http://www.arcep.fr/fileadmin/reprise/dossiers/fibre/guide-fibre-immeubles-2011.pdf (http://www.arcep.fr/fileadmin/reprise/dossiers/fibre/guide-fibre-immeubles-2011.pdf)

Citer
Je suis locataire. En tant qu’occupant du logement, vous bénéficiez d’un « droit à la ibre » FttH. En effet, si l’occupant d’un logement souhaite être raccordé à la fibre optique, le propriétaire (le cas échéant un bailleur social) ne peut s’y opposer, sauf motif légitime et sérieux, dès lors qu’un opérateur a fait part de sa capacité à déployer la fibre dans l’immeuble. Si vous êtes locataire dans un immeuble en copropriété, vous pouvez vous adresser à votre propriétaire pour lui demander de faire porter, par lettre recommandée avec accusé de réception, cette question à l’ordre du jour de la prochaine assemblée générale.


Est ce que les fils apparents sont une cause acceptable de refut???

Bouygue ne peut pas proposer une arrivé par le sol?
Titre: Demande d'informations sur le droit à la fibre
Posté par: jeryagor le 16 novembre 2011 à 15:38:39
Ce doc devrait convenir. Je vais essayer de voir ce soir si je peux avoir une confirmation auprès du service Allô Service Public, ils peuvent peut-être me renseigner.
Quand tu parles d'arrivée par le sol, tu penses à quoi exactement ? Comme la cour devant chez moi est pavée, il refusera de faire une saignée.
Titre: Demande d'informations sur le droit à la fibre
Posté par: jeryagor le 16 novembre 2011 à 15:42:03
D'ailleurs, dans ton doc Damien, il est précisé que le propriétaire peut refuser si il existe déjà un réseau de communication électronique. Est ce que cela ne lui donnerait pas raison vu qu'il y a déjà un accès ADSL ? :/
Titre: Demande d'informations sur le droit à la fibre
Posté par: Damien le 16 novembre 2011 à 15:57:54
A voir si le fait que ce soit du haut débit et non du très haut débit fait une différence dans le texte.
Titre: Demande d'informations sur le droit à la fibre
Posté par: jeryagor le 16 novembre 2011 à 17:57:06
Pas plus de précisions de Allo Service Public qui me renvoie vers les juristes de l'ADIL pour avoir plus d'infos.
Le décret 2009-53 semble tout de même celui à étudier ( http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020099725 (http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020099725) ) : le seul motif "valable" de refus serait que, comme précisé dans le décret, " l'immeuble est déjà équipé de manière à satisfaire la demande". Qu'est-ce que cela signifie ? Sous prétexte que l'ADSL apporterait des conditions potables de navigation, nous ne pourrions pas avoir accès à la fibre ?
Je me sens un peu perdu.
Titre: Demande d'informations sur le droit à la fibre
Posté par: Optrolight le 16 novembre 2011 à 18:52:21
Si je lis l'article au mot prèt:

Citer
Le propriétaire qui entend s'opposer au raccordement demandé ou au remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibres optiques au motif que l'immeuble est déjà équipé de manière à satisfaire la demande, y compris les éventuels besoins spécifiques liés à une utilisation professionnelle précisés dans cette demande, notifie son opposition au demandeur par tout moyen permettant de donner date certaine à cette notification dans les trois mois suivant la demande. Si les lignes, équipements ou services existants ne permettent pas de répondre aux besoins spécifiques du demandeur, celui-ci peut saisir la juridiction compétente un mois après en avoir informé le propriétaire, en précisant les insuffisances en cause, par tout moyen permettant de donner date certaine à la réception de cette information.


Il est bien dit accès très haut débit en fibre optique!!! Je pense que le terme fibre optique est très important. Si on réfléchi, le très haut débit instal un autre réseau  de communication auquel tout le monde doit avoir accès!

Par conséquent j'en déduis que ton propriétaire ne peut faire objection à la fibre. Il peut simplement et doit proposer une alternative satisfaisante pour lui pour le passage de la fibre.

Une idée pour ton cas m'est venu: sais tu si dans ta ville il est prévu d'enfouir les câble de téléphone? Demande à ta mairie. Si cela est prévu tu aura le foureau d'installer pour la fibre avec les travaux. Mais cela peut prendre du temps!

Je pense que pour toi la meilleur façon c'est de présenter à ton proprio les éléments que tu as en ta possession. De voir les alternatives que tu peux lui proposer techniquement même en aérien (demander à ce que le câble fibre optique soit fixer avec celui de téléphone).
De plus dit lui vraiment  (en montrant que tu es sur de toi) que le droit français te permet d'avoir accès à la fibre et que ce motif d’esthétisme n'est pas valable. MAis fait en sorte de lui proposer des solutions !!

Tiens nous au courant de la suite (cela peut faire cas d'école).

Titre: Demande d'informations sur le droit à la fibre
Posté par: jeryagor le 16 novembre 2011 à 19:10:04
J'espère bien que nous aboutirons à une réponse positive et que cela servira de cas d'école comme tu le dis.

Une idée pour ton cas m'est venu: sais tu si dans ta ville il est prévu d'enfouir les câble de téléphone? Demande à ta mairie. Si cela est prévu tu aura le foureau d'installer pour la fibre avec les travaux. Mais cela peut prendre du temps!
Les câbles sont déjà enfouis dans la rue. En gros, ça ressort au niveau de l'entrée de la copropriété et, à partir de là, ce n'est pas enfoui (ce serait à la charge du propriétaire de le faire).

Quoiqu'il en soit, je viens de tomber sur un document où il est écrit noir sur blanc ce que je voulais savoir.
Il s'agit d'une modification qui a été faite à la loi n° 66-457 du 2 juillet 1966 relative à l'installation d'antennes réceptrices de radiodiffusion (celle qui instaurait un "droit à l'antenne"), voir http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006068282&dateTexte=20110628 (http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006068282&dateTexte=20110628)l'alinea II que je reprends ci-dessous :
Citer
II.-Le propriétaire d'un immeuble ne peut, nonobstant toute convention contraire, même antérieurement conclue, s'opposer sans motif sérieux et légitime au raccordement à un réseau de communications électroniques à très haut débit en fibre optique ouvert au public ainsi qu'à l'installation, à l'entretien ou au remplacement des équipements nécessaires, aux frais d'un ou plusieurs locataires ou occupants de bonne foi.

Constitue notamment un motif sérieux et légitime de s'opposer au raccordement à un réseau de communications électroniques à très haut débit en fibre optique ouvert au public la préexistence de lignes de communications électroniques en fibre optique permettant de répondre aux besoins spécifiques du demandeur. Dans ce cas, le propriétaire peut demander que le raccordement soit réalisé au moyen desdites lignes, dans les conditions prévues par l'article L. 34-8-3 du code des postes et des communications électroniques.

Constitue également un motif sérieux et légitime de s'opposer au raccordement à un réseau de communications électroniques à très haut débit en fibre optique ouvert au public la décision prise par le propriétaire, dans un délai de six mois suivant la demande du ou des locataires ou occupants de bonne foi, d'installer des lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique en vue d'assurer la desserte de l'ensemble des occupants de l'immeuble dans des conditions satisfaisant les besoins spécifiques du demandeur. Dans ce cas, une convention est établie entre le propriétaire de l'immeuble et l'opérateur dans les conditions prévues par l'article L. 33-6 du code des postes et des communications électroniques.

Lorsqu'elles sont réalisées par un opérateur de communications électroniques exploitant un réseau ouvert au public, les opérations d'installation mentionnées au premier alinéa du présent II se font aux frais de cet opérateur.

Le présent II est applicable à tous les immeubles à usage d'habitation ou à usage mixte, quel que soit leur régime de propriété.
Si on récapitule, il peut refuser si mon pavillon est déjà desservi par une installation fibre optique (ce n'est pas le cas) ou si il prévoit de faire lui-même les travaux dans moins de six mois (ça risque de lui revenir cher de le faire lui-même...), ce qui tend à confirmer ce que tu disais au-dessus.
Bref, je vais essayer de faire revenir un technicien de Bouygues pour voir s'il n'y a pas moyen de faire passer le câble ailleurs, hors de la vue de mon propriétaire. Comme il y a des bornes dans la rue, je me demande s'il n'est pas possible de se relier là-bas et de faire passer le câble sur une toiture, à vol d'oiseau je suis à moins de vingt mètres de cette borne...
Titre: Demande d'informations sur le droit à la fibre
Posté par: JulFX le 16 novembre 2011 à 23:09:17
Bien que Bouygues communique sur de la fibre, celle ci s’arrête dans la rue, voir au pied de l'immeuble, ce dont il est question ici c'est d'un câble en cuivre. Je ne suis pas certains que ça rentre dans dans le cadre d' "un réseau de communications électroniques à très haut débit en fibre optique".
Néanmoins, j'espère que ça suffira a convaincre ton propriétaire, le motif du refus me semble un peu abusé étant donné que d'autres câbles passent déjà en façade.
Une solution serait peut être de lui proposer de cacher l'ensemble des câbles dans une goulotte?



Titre: Demande d'informations sur le droit à la fibre
Posté par: corrector le 17 novembre 2011 à 00:18:04
Attention, Bytel squatte actuellement le réseau numericable, et appelle ça l'offre "fibre" mais va devenir aussi opérateur FTTH.

Bonjour la confusion!
Titre: Demande d'informations sur le droit à la fibre
Posté par: Nico le 17 novembre 2011 à 00:29:45
J'ai d'ailleurs une cassette "ByTel" dans mon PMI, qui est arrivée en même temps que SFR (logique vous me direz).
Titre: Demande d'informations sur le droit à la fibre
Posté par: vivien le 17 novembre 2011 à 07:22:10
Là, il s'agit d'un sous-traitant de Numericable qui interviens pour faire le raccordement câble au nom de Bouygues Telecom.

Le réseau FTTH de Bouygues Telecom est en construction (avec SFR), mais l'offre n'est pas commercialement ouverte.
Titre: Demande d'informations sur le droit à la fibre
Posté par: jeryagor le 17 novembre 2011 à 07:44:29
Il persiste à refuser l'installation de câbles supplèmentaires à l'intérieur de la copropriété.
En revanche, il est d'accord si le raccordement se fait depuis la rue, en passant sur les toitures donc. Reste à voir avec les techniciens si c'est faisable...
Titre: Demande d'informations sur le droit à la fibre
Posté par: corrector le 17 novembre 2011 à 07:45:26
Donc le "droit à la fibre" n'est pas pertinent ici.
Titre: Demande d'informations sur le droit à la fibre
Posté par: Nico le 17 novembre 2011 à 07:47:19
Encore que si le proprio n'est pas très au fait, tu lui donnes ce lien (http://www.boursier.com/actualites/news/fibre-optique-numericable-leader-sur-la-fibre-459210.html?sitemap) qui montre que Numericable est leader sur la fibre \o/

Fibre optique : Numericable leader sur la fibre

Avec plus de 450.000 abonnés THD sur les 550.000 recensés par l'ARCEP, Numericable confirme sa place de leader de la fibre optique sur le territoire français. Numericable rappelle "son engagement pour la démocratisation de la Fibre optique et la réduction de la fracture numérique en proposant notamment aux français un tarif social de l'Internet à 4 Euros par mois et une couverture hors zones très denses".

L'engagement quotidien de Numericable auprès des Collectivités territoriales se matérialise par une collaboration active avec le Conseil Général du Rhône ayant abouti à la connexion de 240.000 foyers sur 279 communes au câble ou encore avec la Communauté d'Agglomération de Sarreguemines à travers un partenariat public privé qui a permis de relier 20.000 logements au très haut débit (jusqu'à 100 Mbts).

Source : Boursier.com, le 16 novembre 2011
Titre: Demande d'informations sur le droit à la fibre
Posté par: corrector le 17 novembre 2011 à 07:49:56
"si le proprio n'est pas très au fait" c'est marrant, j'étais en train de penser au même bluff!

fibre = très haut débit = numericable
Titre: Demande d'informations sur le droit à la fibre
Posté par: Nico le 17 novembre 2011 à 07:52:34
Par contre, c'est un risque à prendre : si tu arrives à faire passer ça et que dans 6 mois, 1 an, un FAI arrive pour te poser de la fibre (de bout en bout cette fois ci) tu risques de te faire recevoir et d'avoir du mal à le justifier. A toi de voir si tu prévois de rester suffisamment longtemps pour voir la fibre arriver (sachant que ça va pas être simple de dire quand !).
Titre: Demande d'informations sur le droit à la fibre
Posté par: jeryagor le 17 novembre 2011 à 12:16:13
Selon le technicien de Bouygues, ils prévoient de fibrer jusqu'aux logements d'ici un an environ.
Titre: Demande d'informations sur le droit à la fibre
Posté par: Nico le 17 novembre 2011 à 12:18:37
Chez toi ?
Titre: Demande d'informations sur le droit à la fibre
Posté par: jeryagor le 17 novembre 2011 à 13:32:49
Je ne sais pas du tout à quelle échelle cela devrait se faire.
Titre: Demande d'informations sur le droit à la fibre
Posté par: Nico le 17 novembre 2011 à 13:49:35
En fait je demandais si le technicien parlait d'une manière générale ou de chez toi précisèment (ou ton quartier).
Titre: Demande d'informations sur le droit à la fibre
Posté par: jeryagor le 17 novembre 2011 à 17:03:18
Il avait l'air de parler de manière générale.
Après, comme il ne travaille que sur le secteur où j'habite, je ne peux pas en être sûr, je n'ai pas demandé davantage de précisions.
Titre: Demande d'informations sur le droit à la fibre
Posté par: jeryagor le 17 décembre 2011 à 14:59:12
Finalement, l'installation a pu se faire en passant depuis les boîtiers déjà installés dans la rue.
Les techniciens étaient plutôt réticents car l'installation n'était pas simple à faire : heureusement qu'ils étaient deux, ils y ont quand même passé deux heures.
Les résultats sont au rendez-vous, ça change de mon ancien ADSL d'Orange. :)
(https://www.speedtest.net/result/1653876018.png)
Titre: Demande d'informations sur le droit à la fibre
Posté par: vivien le 17 décembre 2011 à 15:26:06
L'upload n'est pas terrible.

Je t'invite à :
1/ Mettre ton N° client Bbox sur le profil lafibre.info
2/ Faire un test de débit SpeedTest en utilisant le serveur de Paris (et non celui d'Aubervilliers) en démarrant Windows en "Mode sans échec avec prise en charge réseau (https://lafibre.info/tutoriels/windows-mode-sans-echec/)"
3/ Faire une copie d'écran avec les canaux descendants et montants
4/ Poster le tout sur le fil dédié à ceux qui on un upload < 4 Mb/s : https://lafibre.info/bbox-fibre-debit/upload-entre-3-et-4-mbps/ (https://lafibre.info/bbox-fibre-debit/upload-entre-3-et-4-mbps/)
Titre: Demande d'informations sur le droit à la fibre
Posté par: jeryagor le 17 décembre 2011 à 15:41:06
Ok je ferai ça ce soir en rentrant.
Titre: Demande d'informations sur le droit à la fibre
Posté par: corrector le 22 janvier 2015 à 17:27:10
La fibre est un avantage pour louer, mais une installation faite par des sagouins peut évidemment causer des dégradations.
Titre: Demande d'informations sur le droit à la fibre
Posté par: gillejeu le 23 janvier 2015 à 08:31:41
(http://images.forum-auto.com/mesimages/631760/pelleteuse_mont_blanc.jpg)
Titre: Demande d'informations sur le droit à la fibre
Posté par: EMegamanu le 23 janvier 2015 à 10:54:41
(http://images.forum-auto.com/mesimages/631760/pelleteuse_mont_blanc.jpg)

C'est pour le déterrage ou c'est l'installation par les sagouins ? ;D
Titre: Demande d'informations sur le droit à la fibre
Posté par: gillejeu le 23 janvier 2015 à 11:10:37
Déterrage  ;D

Corrector, si tu es intéressé par le nucléaire civil je peux te donner quelques infos: je bosse sur le site de la Hague ;)
Titre: Demande d'informations sur le droit à la fibre
Posté par: Breizh 29 le 23 janvier 2015 à 13:01:35
La fibre est un avantage pour louer, mais une installation faite par des sagouins peut évidemment causer des dégradations.
Oui certe je suis d'accord avec toi, mais là dans ce sujet je ne vois pas la fibre. jeryagor n'a toujours pas la fibre.
Alors l'avantage est très très limité, même Boris le dit (https://lafibre.info/raccordement-maison/droit-a-la-fibre-optique-et-pavillon/msg39210/#msg39210).  ::) ;D

D'ailleurs ce sujet n'a rien à faire dans le section fibre.  ;)