Auteur Sujet: Google images: Le service va probablement fermer en France (Lu 67172 fois)

vivien · « **le:** 21 juin 2016 à 09:40:17 »

Les IP française pourraient ne plus avoir accès à Google images dans un an

Loi Création: Le lobby des ayants droit de l’image à réussi à convaincre les parlementaires et les sénateurs d'instaurer une taxe sur les moteur de recherche d'image.

Image sous licence Creative Commons BY-SA 3.0, crée par Vivien Guéant, à partir de la photo Euphoria de Tomasino Cz, également sous licence Creative Commons BY-SA 3.0. Google et le logo Google sont des marques déposées de Google Inc.

Vous connaissez tous la taxe "copie privée", instaurée en 1985, qui taxe aussi bien les cassettes vierges, CD vierges, DVD vierges, clé usb, disque dur, téléphones, tablettes, les box de nos FAI qui intègrent un disque dur et même les GPS. Elle "compense la perte de revenu des auteurs, des artistes interprètes, des producteurs et des éditeurs" car ces supports permettent au consommateur de faire une copie, d'une "source licite" – pour son utilisation personnelle (C'est le cas par exemple quand vous enregistrez le journal télévisé sur un magnétoscope ou le disque de votre box).
Note : Ce n'est pas lié au piratage qui n'entre pas dans la rémunération pour copie privée. Même si le piratage était inexistant, la copie privée serait là.

Le lobby des ayants droit de l’image a demandé et obtenu à être indemnisé pour "le pillage de photographies et d’œuvres appartenant à de grandes agences de presse comme à celles créées ou partiellement reprises par des photographes indépendants ou des photojournalistes" permis par les "moteurs de recherche sur Internet" (je ne fais que citer M. David Assouline, sénateur de Paris et soutenant les propositions des ayants droit de l’image)

Communiqué de l'UPP - Union des Photographes Professionnels : (le 17 juin 2016)
Après des années de bataille de la Société des Auteurs des arts visuels et de l'Image Fixe (SAIF), la loi "Liberté de Création" crée l'obligation pour les moteurs de recherche, notamment Google, de partager avec les auteurs la valeurs des images publiées jusqu'alors, sans autorisation et sans rémunération. Ce dispositif viendra alors compenser le référencement des oeuvres par les moteurs de recherche.
"Ce dispositif inédit au niveau mondial préserve la création plastique, graphique et photographique, sans mettre en cause l'usage des internautes d'accéder gratuitement aux images indexées, reproduites et publiés par les moteurs de recherche."

Google images, le principal intéressé, va devoir payer ou fermer son service aux IP française.
Payer pour les photos sous copyright, mais aussi payer pour les photos sous licence libre tel que Creative Commons, ce qui est un comble.
Je rappelle que Google images n'héberge pas de publicité et est donc plus un centre de coût pour Google.
Les sites internet peuvent, de façon simple, refuser le référencement par Google images, via le fichier "robots.txt" mis à la racine de leur site web. Vous le trouvez sur tous les sites. Par exemple celui de Lafibre.info n'interdit pas à Google images de venir : https://lafibre.info/robots.txt

Il est donc impensable pour Google de payer pour proposer un moteur de recherche d'images, surtout que cela créerait un précédent, la France est en effet le premier pays au monde à demander aux moteurs de recherche d'image de payer une taxe. Si Google cède, cela créerait un précédent, qui va inspirer en quelques années les autres pays, à la façon dont la taxe pour copie privées s'est diffusée dans les autres pays.

D'autres éléments permettent de penser que Google va fermer Google images aux IP françaises :

- En Espagne, depuis le 16 décembre 2014, Google a complètement fermé le service Google News (Google actualités chez nous), suite au vote d'une « taxe Google » en octobre 2014. Cette taxe demande aux Agrégateurs de contenu de payer, comme aujourd'hui en France pour Google images. Google News à fermé, de même plusieurs petits agrégateurs de contenu comme PlanetaUbuntu, agrégateur de contenu liés à la plateforme libre Ubuntu, Multifriki, Astrofisica y Fisica, sur le thème de l’astrophysique, ou encore BeeGeesInfo, spécialisé dans l’agrégation de contenus relatifs aux Bee Gees.
La « taxe Google » ne fait pas rentrer d'argent et les journaux qui devaient y gagner ? Ils ont perdu du trafic et de l’argent. Une étude (voir PDF en Espagnol) chiffre les pertes d’audience entre presque 6% (pour les 28 plus importants) et presque 14% de trafic (pour les plus petits).

- En Allemagne, Depuis 2009, Google est en conflit ouvert avec la Gema, l’équivalent de la Sacem outre-Rhin, chargée de collecter et répartir les droits des auteurs et compositeurs. La Gema a porté plainte contre Google pour obtenir une rémunération de 0,375 centime par vidéo consultée. Google n'a pas cédé et les vidéos de musiques sont toutes bloquées en Allemagne. Cela représente la grande majorité des vidéo populaires (près de 600 vidéos sur les 1000 plus populaire seraient bloquées en Allemagne).

Le code de la propriété intellectuelle, après passage au parlement et au sénat :

TEXTE ÉLABORÉ PAR LA COMMISSION MIXTE PARITAIRE ANNEXE AU RAPPORT PROJET DE LOI relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine.

Article 10 quater

I. - Le titre III du livre Ier de la première partie du code de la propriété intellectuelle est complété par un chapitre VI ainsi rédigé :

« CHAPITRE VI

« Dispositions applicables à la recherche et au référencement des oeuvres d'art plastiques, graphiques ou photographiques

« Art. L. 136-1. - On entend par service automatisé de référencement d'images, au sens du présent chapitre, tout service de communication au public en ligne dans le cadre duquel sont reproduites et mises à la disposition du public, à des fins d'indexation et de référencement, des oeuvres d'art plastiques, graphiques ou photographiques collectées de manière automatisée à partir de services de communication au public en ligne.

« Art. L. 136-2. - I. - La publication d'une oeuvre d'art plastique, graphique ou photographique à partir d'un service de communication au public en ligne emporte la mise en gestion, au profit d'une ou plusieurs sociétés régies par le titre II du livre III de la présente partie et agréées à cet effet par le ministre chargé de la culture, du droit de reproduire et de représenter cette oeuvre dans le cadre de services automatisés de référencement d'images. À défaut de désignation par l'auteur ou par son ayant droit à la date de publication de l'oeuvre, une des sociétés agréées est réputée gestionnaire de ce droit.

« II. - Les sociétés agréées sont seules habilitées à conclure toute convention avec les exploitants de services automatisés de référencement d'images aux fins d'autoriser la reproduction et la représentation des oeuvres d'art plastiques, graphiques ou photographiques dans le cadre de ces services et de percevoir les rémunérations correspondantes fixées selon les modalités prévues à l'article L. 136-4. Les conventions conclues avec ces exploitants prévoient les modalités selon lesquelles ils s'acquittent de leurs obligations de fournir aux sociétés agréées le relevé des exploitations des oeuvres et toutes informations nécessaires à la répartition des sommes perçues aux auteurs ou à leurs ayants droit.

« Art. L. 136-3. - L'agrèment prévu au I de l'article L. 136-2 est délivré en considération :

« 1° De la diversité des associés ;

« 2° De la qualification professionnelle des dirigeants ;

« 3° Des moyens humains et matériels qu'ils proposent de mettre en oeuvre pour assurer la gestion des droits de reproduction et de représentation des oeuvres d'art plastiques, graphiques ou photographiques par des services automatisés de référencement d'images.

« Un décret en Conseil d'État fixe les modalités de la délivrance et du retrait de cet agrèment.

« Art. L. 136-4. - I. - La rémunération due au titre de la reproduction et de la représentation des oeuvres d'art plastiques, graphiques ou photographiques par des services automatisés de référencement d'images est assise sur les recettes de l'exploitation ou, à défaut, évaluée forfaitairement dans les cas prévus à l'article L. 131-4.

« Le barème et les modalités de versement de cette rémunération sont fixés par voie de convention entre les sociétés agréées pour la gestion des droits des oeuvres d'art plastiques, graphiques ou photographiques et les organisations représentant les exploitants des services automatisés de référencement d'images.

« La durée de ces conventions est limitée à cinq ans.

« II. - À défaut d'accord conclu dans les six mois suivant la publication du décret en Conseil d'État prévu à l'article L. 136-3, ou si aucun accord n'est intervenu à la date d'expiration d'un précédent accord, le barème de la rémunération et ses modalités de versement sont arrêtés par une commission présidée par un représentant de l'État et composée, en nombre égal, d'une part, de représentants des sociétés agréées conformèment au même article L. 136-3 et, d'autre part, des représentants des exploitants des services automatisés de référencement d'images.

« Les organisations amenées à désigner les représentants membres de la commission, ainsi que le nombre de personnes que chacune est appelée à désigner, sont déterminés par arrêté du ministre chargé de la culture.

« La commission se détermine à la majorité des membres présents. En cas de partage des voix, le président a voix prépondérante.

« Les décisions de la commission sont publiées au Journal officiel. »

II. - Le I s'applique à compter de la publication du décret en Conseil d'État mentionné au dernier alinéa de l'article L. 136-3 du code la propriété intellectuelle et, au plus tard, six mois après la promulgation de la présente loi.

Source : Sénat Rapport n° 694 (2015-2016) de M. Jean-Pierre LELEUX, sénateur, Mme Françoise FÉRAT, sénateur et M. Patrick BLOCHE, député, fait au nom de la commission mixte paritaire, déposé le 16 juin 2016.

Rappel sur les licences libres :

Citation de: vivien le 20 janvier 2015 à 18:42:28

D'accord, mais concrètement, qu'est-ce que c'est une licence libre ?

Les licences libres sont définies comme des licences octroyant certaines libertés fondamentales aux utilisateurs, et s'opposent par définition aux licences propriétaires. En particulier, les licences libres défendent 4 libertés :

1. La liberté d'utilisation (liberté 0) : le propriétaire de l'œuvre garantit la liberté d'utiliser son œuvre pour tous les usages ;
2. La liberté de modification (liberté 1) : le propriétaire de l'œuvre octroie à l'utilisateur le droit de modifier son œuvre sans avoir même à demander une autorisation ;
3. La liberté de redistribution (liberté 2) : l'utilisateur a le droit de copier l'œuvre autant qu'il le souhaite et de redistribuer cette œuvre à qui il voudra ;
4. La liberté de publication (liberté 3) : enfin le propriétaire de l'œuvre octroie à l'utilisateur le droit d'améliorer l'œuvre et de redistribuer cette œuvre modifiée.

vivien · « **Réponse #1 le:** 21 juin 2016 à 09:45:45 »

Les discussions sur l'article 10 quater "Rémunération des photographes et plasticiens dont les oeuvres sont reproduites par des services de moteur de recherche et de référencement sur internet" :

M. Patrick Bloche, député, président et rapporteur pour l'Assemblée nationale. Le Gouvernement nous a, par deux fois, invités à rejeter le texte de cet article adopté par le Sénat mais nous avons beaucoup de regrets. C'est pourquoi, dans le cadre de cette commission mixte paritaire et de notre accord global, je vous invite à reprendre le dernier texte adopté par le Sénat pour les artistes visuels, photographes et plasticiens, mais à ne pas conserver les dispositions applicables à la recherche et au référencement des productions des agences de presse. Nous souhaitons séparer la protection des droits patrimoniaux des artistes visuels, photographes et plasticiens de celle de droits d'agences de presse, qui seraient des droits voisins.

M. Jean-Pierre Leleux, sénateur, rapporteur pour le Sénat. Pour respecter la règle de l'entonnoir, le Sénat avait ajouté la mention des agences de presse à l'invitation de notre collègue David Assouline, sans toutefois séparer leurs droits de ceux des artistes visuels, photographes et plasticiens, alors qu'il s'agit de droits voisins et non de droits d'auteur. Cette différence invite à traiter les droits des agences de presse à part et, comme le suggère Patrick Bloche, à en retrancher la mention de l'article 10 quater.

M. David Assouline, sénateur. L'usage des moteurs de recherche sur Internet permet le pillage de photographies et d'oeuvres appartenant à de grandes agences de presse comme à celles créées ou partiellement reprises par des photographes indépendants ou des photojournalistes. Nous devons parer leurs pertes de revenus sans confondre leurs droits avec ceux des artistes visuels. C'est pourquoi je propose, par ma proposition de rédaction n° 6, de déplacer dans un nouveau paragraphe de l'article 10 quater les alinéas qui seraient retranchés, à la demande du rapporteur de l'Assemblée nationale, de la rédaction du Sénat, pour qu'ils s'insèrent dans la partie du code de la propriété intellectuelle consacrée aux droits voisins. J'ai conscience que cette proposition s'expose à un risque de censure au titre du principe de l'entonnoir mais nous pouvons encourir ce risque pour protéger les droits des agences de presse, ceux de l'AFP comme ceux des agences plus petites.

M. Christian Kert, député. J'approuve la proposition faite par David Assouline concernant les agences de presse des photoreporters car nous n'aurons pas d'autre occasion de défendre leurs droits.

Mme Catherine Morin-Desailly, sénatrice, vice-présidente. C'est une proposition de rédaction que nous découvrons. Je vous rappelle que, dans sa décision du 5 août 2004, le Conseil constitutionnel a posé une interprétation stricte de l'article 45 de la Constitution, qui limite les pouvoirs d'une commission mixte paritaire aux dispositions restant en discussion et par laquelle le Conseil s'autorise à se saisir d'office de celles qui leur seraient ajoutées.

M. David Assouline, sénateur. Ma proposition de rédaction ne fait que déplacer dans un code, par une renumérotation, une disposition en discussion que le rapporteur de l'Assemblée souhaite supprimer ; elle n'est donc pas nouvelle et a déjà été adoptée par le Sénat.

M. Patrick Bloche, député, président et rapporteur pour l'Assemblée nationale. La création d'un droit voisin pour les agences de presse, à ce stade du débat, par notre commission mixte paritaire, pourrait néanmoins se heurter à un problème de constitutionnalité. Je suis sensible à la préoccupation de David Assouline sur ce sujet mais demeure réservé quant à la création d'un nouveau droit voisin, qui pourrait affecter des droits existants, sans une audition préalable des intéressés par la commission de l'Assemblée nationale saisie au fond. C'est pourquoi je m'en remets à l'avis de nos collègues sénateurs.

M. Jean-Pierre Leleux, sénateur, rapporteur pour le Sénat. Je suis favorable à l'attribution de droits aux agences de presse. Cependant, il existe un risque que l'adoption de la proposition de rédaction n° 6 ne puisse conduire, pour des raisons constitutionnelles, à la suppression de l'ensemble du dispositif, y compris pour les artistes visuels. En outre, la création de droits voisins par des dispositions complèmentaires justifierait d'entendre préalablement les intéressés en audition. Aussi, je m'en remets à la sagesse de la commission mixte paritaire sur la proposition de rédaction n° 6.

M. Michel Pouzol, député. J'entends l'argument des petites agences créées par des photographes, mais je ne souhaite pas qu'elles soient confondues avec les artistes visuels.

M. Patrick Bloche, député, président et rapporteur pour l'Assemblée nationale. Je vous propose que nous déposions une proposition de loi sur ce sujet.

M. David Assouline, sénateur. Je ne comprends pas pourquoi la règle interprétative du Conseil constitutionnel a pu faire l'objet d'une première dérogation plus tôt, dans la discussion de l'article 1er bis, sans en admettre une seconde à présent. Ma proposition de rédaction ne sort pas d'un chapeau mais du texte du Sénat dont je déplace des alinéas plutôt que de les supprimer. Mais je cède à la requête du président et déposerai une proposition de loi qui, sur un sujet aussi consensuel, pourrait être plus effective qu'une déclaration de principes. Nous devons légiférer vite.

Mme Catherine Morin-Desailly, sénatrice, vice-présidente. Mais de manière rigoureuse et méthodique.

La commission mixte paritaire adopte l'article 10 quater dans la rédaction du Sénat, sous réserve de la suppression des dispositions applicables aux agences de presse et d'une modification, pour coordination, de son paragraphe II.

Source : Sénat

Damien · « **Réponse #2 le:** 21 juin 2016 à 10:04:54 »

débile...

BadMax · « **Réponse #3 le:** 21 juin 2016 à 10:21:16 »

Citer

Nous devons légiférer vite.

C'est pas comme si y'avait d'autres sujets plus importants.

vtimd · « **Réponse #4 le:** 21 juin 2016 à 10:24:24 »

Je pensais qu'ils ne pourraient jamais faire plus débile que la "taxe copie privée" ... je les ai encore une fois sous estimé, ils sont encore plus con que ce que je croyais !

Fab_38 · « **Réponse #5 le:** 21 juin 2016 à 10:39:04 »

quelle bande de cons

Phach · « **Réponse #6 le:** 21 juin 2016 à 10:47:24 »

Tu parles de Google Images, mais qu'en est-il de Qwant ?
ils indexent aussi des photos.

https://www.qwant.com/?q=viaduc&t=images

Est ce que ces gens là comprennent vraiment ce qu'ils votent ?

vivien · « **Réponse #7 le:** 21 juin 2016 à 10:50:44 »

Qwant va devoir aussi bloquer les IP françaises.

J'aime bien le communiqué de l'UPP - Union des Photographes Professionnels :

Après des années de bataille de la Société des Auteurs des arts visuels et de l'Image Fixe (SAIF), la loi "Liberté de Création" crée l'obligation pour les moteurs de recherche, notamment Google, de partager avec les auteurs la valeurs des images publiées jusqu'alors, sans autorisation et sans rémunération. Ce dispositif viendra alors compenser le référencement des oeuvres par les moteurs de recherche.
"Ce dispositif inédit au niveau mondial préserve la création plastique, graphique et photographique, sans mettre en cause l'usage des internautes d'accéder gratuitement aux images indexées, reproduites et publiés par les moteurs de recherche."

Qu'est ce qui justifie de "compenser le référencement des œuvres par les moteurs de recherche" ?

Je peut demander à l'UPP de me "compenser" pour ceux qui lisent mon article où j'ai fait l'honneur de les citer, ou, au contraire, c'est à moi de les "compenser" financièrement ?

Nh3xus · « **Réponse #8 le:** 21 juin 2016 à 10:51:57 »

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Damien · « **Réponse #9 le:** 21 juin 2016 à 10:59:02 »

J'ai quand même du mal à comprendre. Les types sont photographes et veulent que leurs photos ne soient pas vues...
Le photographe colle un watermark sur ses clichés avant de les mettre sur le web, et tout le monde sait qui est derrière la photo qui circule sur le web. C'est quand même beaucoup moins débiles que de faire le forcing comme celui annoncé.

Google Images sert à qui ? A Google, à l'auteur des images, à l'internaute ? Il sert quand même à mettre en relation un internaute et une image. Donc à mettre en relation un internaute et l'auteur de l'image, si ce dernier pense à les marquer. C'est forcèment bénéfique pour l'auteur de l'image s'il a un peu de jugeotte.

Phach · « **Réponse #10 le:** 21 juin 2016 à 11:06:25 »

Citation de: Damien le 21 juin 2016 à 10:59:02

J'ai quand même du mal à comprendre. Les types sont photographes et veulent que leurs photos ne soient pas vues...

tu as bien résumé. Surtout que ce n'est qu'une indexation, ce n'est pas une réutilisation des images.
Ils n'ont qu'à s'unir pour créer leur plateforme de référencement de photographie au lieu de s'unir contre une plateforme qui existe !

Ces gens là sont formidables. C'est comme les commerçant parisiens qui gueulent contre Amazon qui livre en 1 heure ! Ils n'ont qu'à bosser avec Amazon en bonne intelligence. Je suis sur que les gens demanderait pas mieux de pouvoir acheter au petit commercant dans l'arrondissement voisin via Amazon et se faire livrer en 1 heure.

bref, tout ça necessite d'allumer un cerveau que certain ont apparemment perdu.

Hammett · « **Réponse #11 le:** 21 juin 2016 à 11:13:29 »

Le nouveau Dieu Google doit-il toujours avoir raison ? Si un photographe ou un autre ne veut pas partager sa photo et son travail, il doit pouvoir (encore) avoir le choix. C'est de la liberté individuelle.
Google est d'abord là pour vendre de la publicité et faire sonner le tiroir-caisse, dans ce cas, que le pognon soit ausi partagé.

@vivien : ce serait ton choix d'abord de ne pas publier. Pas celui d'une usine à cash mondiale. Après tout ce qui permet de faire (un peu) cracher au bassinet Google, est plutôt une bonne chose.