La Fibre

Forum : => La Fibre FTTH (Fiber To The Home) => fibre Installation de la fibre => Discussion démarrée par: EkiYa le 17 avril 2015 à 17:51:04

Titre: Gaines bouchées / apparent interdi par le Syndic
Posté par: EkiYa le 17 avril 2015 à 17:51:04
Bonjour,

Cela fait plusieurs jours que je parcours le forum, et bien qu'il y ait eu de nombreux sujets autour de ce thème, je n'ai pas encore trouvé de réponse exacte à mon problème.

Je suis locataire dans un immeuble éligible à la fibre (tous mes voisins l'ont) mais les fourreaux/gaines prévus pour le passage du câble téléphonique et du câble de l'antenne semblent bouchés (les câbles ne bougent pas et le technicien Bouygues n'a pas réussi faire passer une aiguille/tir fil).

Le derniers recours selon lui est de passer en apparent, chose que refuse mon syndic.

Ce refus est il contestable dans la mesure où les gaines/fourreaux prévus pour le passage de la fibre sont non opérationnels? Si oui, est-ce au propriétaire ou à la copropriété d'entretenir et donc de réparer des fourreaux/gaines inutilisables?

Merci bcp pour votre aide, j'avoue que je suis un peu désespéré, ça fait 2 mois que ça dure...
Titre: Gaines bouchées / apparent interdi par le Syndic
Posté par: Benjam le 17 avril 2015 à 21:09:32
Dans ton contexte, à priori tu peux leur forcer la main avec le droit à la fibre.

Si il y a eu un vote en assemblé générale de copropriétaire interdisant ( et non pas juste un syndic qui l'interdit ) je ne sais pas si on peut aller contre.
Une assemblée générale est souveraine tant qu'elle respecte le droit et le règlement de copropriété.

Il faut donc étudier si le vote en AG s'il existe, pour interdire le passage en apparent est compatible avec le droit à la fibre.

droit à la fibre (http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020099725&dateTexte=&categorieLien=id)
code des communications pour la convention (http://legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessionid=044CD16ED8AAB9EF81E388950B53A0C5.tpdila11v_1?cidTexte=LEGITEXT000006070987&idArticle=LEGIARTI000019296936&dateTexte=29990101&categorieLien=cid)
Titre: Gaines bouchées / apparent interdi par le Syndic
Posté par: Nico le 17 avril 2015 à 21:26:49
Dans ton contexte, à priori tu peux leur forcer la main avec le droit à la fibre.

[...]

Il faut donc étudier si le vote en AG s'il existe, pour interdire le passage en apparent est compatible avec le droit à la fibre.
Pour le coup si c'est clairement indiqué "pas de passage apparent", droit à la fibre ou pas, ça me semble compliqué.
Titre: Gaines bouchées / apparent interdi par le Syndic
Posté par: Benjam le 17 avril 2015 à 21:30:26
sauf que le droit à la fibre dit :

Citer
Si les lignes, équipements ou services existants ne permettent pas de répondre aux besoins spécifiques du demandeur, celui-ci peut saisir la juridiction compétente un mois après en avoir informé le propriétaire, en précisant les insuffisances en cause, par tout moyen permettant de donner date certaine à la réception de cette information

si les fourreaux sont pleins, on est dans ce cadre là.
Mais c'est sur les moyens que c'est compliqué. Est ce que le droit à la fibre par rapport à ça autorise a passer en apparent , où il autorise à faire le "ménage" dans les cables ??

attention aussi, le droit c'est juste de faire faire,  le payeur sera le demandeur et ceci pour la totalité des travaux / interventions payantes.
Titre: Gaines bouchées / apparent interdi par le Syndic
Posté par: EkiYa le 22 avril 2015 à 11:53:35
Merci pour vos réponses.

Pour ceux que ca intéresse, je vous copie une réponse de l'ARCEP sur le sujet. A priori il faut jouer avec ce qui est présent dans la convention conclue entre l'opérateur et la copropriété.

Citer
Bonjour,

Au préalable, je tiens à vous informer que l’ARCEP n’est pas compétente pour trancher des différends en matière de copropriété, qui relèvent du juge civil. Il est néanmoins possible de porter à votre connaissance les éléments suivants.

L’opérateur qui a équipé votre immeuble collectif en fibre optique a, pour ce faire, conclu une convention avec le propriétaire ou le syndicat de copropriétaires, conformèment à l’article L. 33-6 du code des postes et des communications électroniques (CPCE).

Conformèment à l’article R. 9-4 du CPCE, la convention qui a été conclue doit notamment prévoir que « Le propriétaire ou le syndicat des copropriétaires met à la disposition de l'opérateur signataire les infrastructures d'accueil des lignes à très haut débit en fibre optique et les emplacements nécessaires dans l'immeuble à l'installation, la gestion, l'entretien ou le remplacement de celles-ci. ». Les infrastructures d’accueil des lignes à très haut débit en fibre optique sont notamment les goulottes et gaines qui permettent le passage des câbles.

Il en ressort que si des infrastructures d’accueil existent dans l’immeuble, le propriétaire (ou la copropriété) doit les mettre à la disposition de l’opérateur qui fibre l’immeuble. Si ces infrastructures d’accueil n’existent pas, ou sont insuffisantes pour accueillir les câbles, le propriétaire (ou syndicat de copropriétaires) doit permettre à l’opérateur signataire de la convention (ou l’opérateur commercial auprès duquel l’utilisateur souscrit un abonnement) d’installer ces infrastructures d’accueil dans les parties communes, en respectant notamment le règlement intérieur (ou le règlement de copropriété) de l’immeuble et son esthétique.

Pour plus de précision, il convient à cet égard de se référer au contenu exact de la convention conclue par l’opérateur d’immeuble avec votre syndicat de copropriétaires. Il convient de noter que dans la convention type publiée par cet opérateur sur son site internet, il est prévu (article 3) :

« L’opérateur respecte le règlement intérieur de l’immeuble ou le règlement de copropriété, ainsi que les règles applicables, notamment les règles de l’art et les règles d’hygiène et de sécurité propres à l’immeuble. Les installations et chemins de câbles respectent l’esthétique de l’immeuble.

Le propriétaire met à la disposition de l’opérateur les infrastructures d’accueil ou l’espace nécessaire pour permettre l’installation des  lignes. Lorsque de telles infrastructures d’accueil ne sont pas disponibles, l‘opérateur en installe dans le respect de l’alinéa précédent. Dans tous les cas, l’opérateur fait en sorte que les infrastructures d’accueil puissent être utilisées par des opérateurs tiers. »                                                                                                                                                                                                                                                           

Je vous invite à consulter notre fiche fibre ainsi que notre guide pratique : http://www.telecom-infoconso.fr/la-fibre-dans-les-immeubles/

Cordialement,

Personnellement, je vais déménager, ça sera plus simple  8)

Mais je pense que ça peut se jouer pour ceux qui sont dans cette situation, mais ca sera certainement difficile et long...

Bon courage :)
Titre: Gaines bouchées / apparent interdi par le Syndic
Posté par: Paul le 22 avril 2015 à 12:35:27
Oui tout est solvable, cependant pour ce genre de situation, si on ne peut pas déboucher le fourreau, à part un gros billet pour une saignée dans le mur+pose d'un nouveau fourreau, il n'y a pas de solution facile...
Titre: Gaines bouchées / apparent interdi par le Syndic
Posté par: miky01 le 22 avril 2015 à 12:41:45
attention aussi, le droit c'est juste de faire faire,  le payeur sera le demandeur et ceci pour la totalité des travaux / interventions payantes.

Je pense que c'est comme le droit a l'antenne que on peut pas t'interdire d'installer, mais tous les frais c'est pour toi.
Titre: Gaines bouchées / apparent interdi par le Syndic
Posté par: mattmatt73 le 22 avril 2015 à 16:15:10
Je pense que c'est comme le droit a l'antenne que on peut pas t'interdire d'installer, mais tous les frais c'est pour toi.

Oui, si c'est comme le droit à l'antenne, on ne peut pas de l'interdire.

Les frais doivent être inexistant pour passer en apparent.

J'attend avec impatience la première copro attaquant pour passage en apparent de la fibre. Des tonneaux de bière que l'on peut boire en attendant ce jour hypothétique.
Titre: Gaines bouchées / apparent interdi par le Syndic
Posté par: wanou38 le 16 novembre 2015 à 22:29:05
La copropriété voisine a voté en AG une convention fibre dans laquelle la partie prévoyant un passage possible en apparent a été supprimé. Pour autant, je ne pense pas cela soit valable.

Je pense que cela est attaquable pour la simple et bonne raison que cela constitue une close discriminatoire. En quoi un occupant dont la gaine est bouchée peut se voir interdit de fibre alors que cela n'est pas de son fait?

Y a t-il un juriste sur ce forum qui serait en mesure de me dire si cet argument est défendable pour juger cette clause léonine?

Merci par avance.
Titre: Gaines bouchées / apparent interdi par le Syndic
Posté par: Fitz le 17 août 2016 à 15:57:07
Bonjour, je me permets de poster ici malgré la vieillesse du topic, je suis (à peu près, j'imagine) dans la même situation.

Samedi, il y a deux semaines, un technicien sous-traitant d'orange est passé chez moi pour installer la fibre (disponible en FTTH). Il n'a pas réussi à l' "atteindre" ni depuis la prise télévision ni depuis la prise téléphone. Il a donc appelé son entreprise pour demander s'il pouvait poser de l'apparent dans le couloir. Mon syndic l'interdit. Il n'a eu d'autres choix d'après lui que de partir.

Mon syndic, après les avoir harcelé une semaine et demi, trois fois par jour, m'a finalement donné une adresse mail à laquelle j'ai envoyé un message décrivant mon problème :

Citer
J'ai pris un abonnement à la fibre chez orange et donc, le Samedi 6 août, un technicien orange est passé chez moi dans le but de procéder à l'installation. La fibre chez orange étant en FTTH, il faut comprendre que le relai fibre est présent à chaque étage (A mon étage, celui-ci est collé à ma porte d'entrée). Le technicien commence par essayer d'atteindre la fibre en passant par ma prise télévision puis par ma prise téléphone. Seulement, cela lui est impossible et il est donc contraint de passer directement par le relais fibre de l'étage. Il appelle son entreprise et apprend que mon syndic interdirait les câbles apparents (meme sur 50 cm, je le répète : A mon étage, celui-ci est collé à ma porte d'entrée comme je suis au fond du couloir. Donc à 50 cm de mon entrée).

Il n'a donc comme autre choix d'abandonner l'installation de la fibre. Je cherche donc un terrain d'entente avec vous. Je me permets de vous rappeler La Loi n° 2008-776 du 4 août 2008 dite Loi de Modernisation de l'Economie (LME) qui s'est appliquée dans nombre de cas similaires :

"Le propriétaire d'un immeuble ne peut, nonobstant toute convention contraire, même antérieurement conclue, s'opposer sans motif sérieux et légitime au raccordement à un réseau de communications électroniques à très haut débit en fibre optique ouvert au public ainsi qu'à l'installation, à l'entretien ou au remplacement des équipements nécessaires, aux frais d'un ou plusieurs locataires ou occupants de bonne foi."

Cordialement,

Auquel j'ai recu comme réponse :

Citer
Bonjour,

 

De retour ce jour de congés, je vous prie de trouver ci-dessous notre autorisation de branchement à la fibre optique, demande reçue vendredi 12 aout. 

 

En notre qualité de syndic de la copropriété le XXXX, nous vous transmettons notre accord concernant le raccordement de votre appartement à la fibre optique. Cependant, le fil devra OBLIGATOIREMENT passer dans le sous plafond du couloir et devra être invisible (aucune goulotte et fils apparents ne sont autorisés).

 

Cordialement

Quelles sont mes options? Dois-je faire pression d'une manière ou d'une autre?
Je ne sais pas si le syndic l'interdit ou si ca a été voté.
Je précise que ma mère est propriétaire de l'appartement.

Merci à tous, je sors de 3 semaines de galère qui ont déjà du me couter une bonne trentaine d'heures.
Titre: Gaines bouchées / apparent interdi par le Syndic
Posté par: Paul le 17 août 2016 à 16:10:09
Plus besoin de chercher à faire pression, normalement, sauf si vraiment c'est la seule manière de te raccorder. Mais s'il y a un faux plafond il ne devrait plus avoir de souci.
Titre: Gaines bouchées / apparent interdi par le Syndic
Posté par: Fitz le 17 août 2016 à 16:34:17
Plus besoin de chercher à faire pression, normalement, sauf si vraiment c'est la seule manière de te raccorder. Mais s'il y a un faux plafond il ne devrait plus avoir de souci.

J'ai transmis au responsable chez orange, j'attends leur verdict. Merci de la réponse!
Titre: Gaines bouchées / apparent interdi par le Syndic
Posté par: imarco le 18 août 2016 à 10:27:53
Exactement dans la même situation pour ma part.
Les techniciens ont émis l'idée de faire une trappe dans le faux plafond pour éviter l'apparent.
Mais le syndic fait la sourde oreille quand même.

Je crains de devoir saisir le Tribunal d'Instance pour les faire plier.

Ubuesque.
Titre: Gaines bouchées / apparent interdi par le Syndic
Posté par: mattmatt73 le 18 août 2016 à 10:36:25
A-t-on un seul exemple en France d'une assemblée de copropriétaires attaquant un passage en apparent ?

Le syndic, on s'en fout, ce n'est pas lui qui va aller au tribunal.
Titre: Gaines bouchées / apparent interdi par le Syndic
Posté par: Fitz le 18 août 2016 à 10:56:41
MAJ de ma situation. J'ai transmis à orange qui m'a donné RDV samedi prochain à 14h pour voir ce que l'ont peut faire avec ce faux-plafond. Ma correspondante orange n'avait pas l'air d'avoir beaucoup d'espoir en tout cas. Je vous tiendrais au courant de la résolution ou non.
Titre: Gaines bouchées / apparent interdi par le Syndic
Posté par: Fitz le 18 août 2016 à 10:59:22
Exactement dans la même situation pour ma part.
Les techniciens ont émis l'idée de faire une trappe dans le faux plafond pour éviter l'apparent.
Mais le syndic fait la sourde oreille quand même.

Je crains de devoir saisir le Tribunal d'Instance pour les faire plier.

Ubuesque.

D'après ce que j'ai lu sur la page précédente, il faut faire la différence entre ce qui a été voté en AG et ce qui est interdit arbitrairement par le syndic. Je ne sais pas si ca vous aide.
Titre: Gaines bouchées / apparent interdi par le Syndic
Posté par: imarco le 18 août 2016 à 11:02:20
Effectivement, j'ai demandé à ma proprio le règlement de copro (et la convention de fibrage) pour bien vérifier.
Néanmoins, le conseil syndical m'ayant tenu le même discours, je pense que c'est effectivement interdit de passer en apparent.

Ensuite, je ne sais pas si quelqu'un a déjà été attaqué pour un passage en apparent... Mais si on est condamné à défaire l'installation, c'est retour à la case départ avec un malus en bonus...
Titre: Gaines bouchées / apparent interdi par le Syndic
Posté par: Free_me le 18 août 2016 à 11:10:34
Faut se mettre a la place des proprio aussi.
Moi ca me ferai bien chier que dans l'immeuble ou je suis proprietaire d'un appart, du jour au lendemain je vois des cables de merde courir le long des murs dans l'espace commun. En gros tu baisses la valeur de mon appart en faisant ca, et rien a cirer que ce soit pour de la fibre ou quoi que ce soit d'autre qui te fait plaisir...
Titre: Gaines bouchées / apparent interdi par le Syndic
Posté par: mattmatt73 le 18 août 2016 à 11:17:29
Faut se mettre a la place des proprio aussi.
Moi ca me ferai bien chier que dans l'immeuble ou je suis proprietaire d'un appart, du jour au lendemain je vois des cables de merde courir le long des murs dans l'espace commun. En gros tu baisses la valeur de mon appart en faisant ca, et rien a cirer que ce soit pour de la fibre ou quoi que ce soit d'autre qui te fait plaisir...

Droit à l'antenne et compagnie.... Si tu n'es pas content, tu demandes à ton député de faire changer la loi.

Et puis il y a rarement du "cable de merde", mais un truc de fou qui s'appelle "goulotte électrique"

Et pour la valeur de ton cher bien, avoir la fibre installée donnera bien plus de valeur que le pire des câbles dans les communs.
Titre: Gaines bouchées / apparent interdi par le Syndic
Posté par: vtimd le 18 août 2016 à 11:20:12
Droit à l'antenne et compagnie.... Si tu n'es pas content, tu demandes à ton député de faire changer la loi.

Et puis il y a rarement du "cable de merde", mais un truc de fou qui s'appelle "goulotte électrique"

Et pour la valeur de ton cher bien, avoir la fibre installée donnera bien plus de valeur que le pire des câbles dans les communs.

J'ajouterai, concernant la valeur du bien, qu'aujourd'hui le fibrage vertical est gratuit en plus d'ajouter de la valeur comme le dit mattmatt73. Pas sur que cela reste gratuit après la face "du grand déploiement"
Titre: Gaines bouchées / apparent interdi par le Syndic
Posté par: Free_me le 18 août 2016 à 11:31:11
Droit à l'antenne et compagnie.... Si tu n'es pas content, tu demandes à ton député de faire changer la loi.

Et puis il y a rarement du "cable de merde", mais un truc de fou qui s'appelle "goulotte électrique"

Et pour la valeur de ton cher bien, avoir la fibre installée donnera bien plus de valeur que le pire des câbles dans les communs.

En quoi le droit a l'antenne a un quelconque impacte sur le fait que la fibre optique soit apparante ?
Là le reglement de la coproprieté, c'est que tu n'ajoute rien en apparant visiblement donc libre a toi de faire des tranchées dans les murs ou de te demerder autrement.

S'il y a deja des goulottes électriques d'apparantes, ben alors je vois pas où est le pb, il faut les utiliser et c'est reglé non ?

Sinon, avoir la fibre installée ajoute de la valeur pour l'appartement en question on est d'accord, par contre des merdes apparentes des les parties communes diminue la valeur de tous les apparts ca c'est sur aussi. Alors c'est a chacun de voir sa preference hein.

Apres, je peux tres bien comprendre que sur ce forum, où la plupart des gens se branlent sur la fibre, on n'en ai rien a cirer d'un cable qui passe dans le couloir :)


Titre: Gaines bouchées / apparent interdi par le Syndic
Posté par: mattmatt73 le 18 août 2016 à 11:43:06
En quoi le droit a l'antenne a un quelconque impacte sur le fait que la fibre optique soit apparante ?
Là le reglement de la coproprieté, c'est que tu n'ajoute rien en apparant visiblement donc libre a toi de faire des tranchées dans les murs ou de te demerder autrement.


Mais quelle bonne idée d'aller dans les communs à la rainureuse ! Chacun avec son enduit et de sa propre peinture.

Tu devrais te lancer dans le consulting pour syndic et copros.
Titre: Gaines bouchées / apparent interdi par le Syndic
Posté par: imarco le 18 août 2016 à 11:47:11
Le droit à la fibre existe et ne dépend pas de l'état des parties communes...
En apparent, ça ne signifie pas un câble (très fin du reste) qui traverse le plafond du hall non plus. C'est quasi invisible à moins de passer dans le hall les yeux rivés au plafond (cas rare de torticolis aggravé).   :P

Quant à la perte de valeur des appartements, là on touche au sublime. Nettement mieux d'être le seul appart de tout l'immeuble non raccordable du fait des fourreaux bouchés (qui sont de la responsabilité du syndic par ailleurs)...
Titre: Gaines bouchées / apparent interdi par le Syndic
Posté par: Fitz le 18 août 2016 à 11:54:45
Le droit à la fibre existe et ne dépend pas de l'état des parties communes...
En apparent, ça ne signifie pas un câble (très fin du reste) qui traverse le plafond du hall non plus. C'est quasi invisible à moins de passer dans le hall les yeux rivés au plafond (cas rare de torticolis aggravé).   :P

Quant à la perte de valeur des appartements, là on touche au sublime. Nettement mieux d'être le seul appart de tout l'immeuble non raccordable du fait des fourreaux bouchés (qui sont de la responsabilité du syndic par ailleurs)...

Si le technicien n'arrive pas à passer par le sous-plafond alors que les fourreaux sont bouchés et que l'apparent est interdit, c'est au syndic de s'occuper des mes fourreaux bouchés?
Titre: Gaines bouchées / apparent interdi par le Syndic
Posté par: imarco le 18 août 2016 à 11:57:13
Le syndic est responsable des parties communes: si les fourreaux sont bouchés, alors c'est de sa responsabilité oui.
S'ils sont bouchés dès le départ de l’appartement, alors c'est au propriétaire de celui-ci d'agir.
Titre: Gaines bouchées / apparent interdi par le Syndic
Posté par: vtimd le 18 août 2016 à 12:02:21
Si le technicien n'arrive pas à passer par le sous-plafond alors que les fourreaux sont bouchés et que l'apparent est interdit, c'est au syndic de s'occuper des mes fourreaux bouchés?

oui
Titre: Gaines bouchées / apparent interdi par le Syndic
Posté par: Fitz le 18 août 2016 à 12:03:11
Le syndic est responsable des parties communes: si les fourreaux sont bouchés, alors c'est de sa responsabilité oui.
S'ils sont bouchés dès le départ de l’appartement, alors c'est au propriétaire de celui-ci d'agir.

Je ne saurais dire où c'était bouché, le technicien a considéré qu'il ne pouvait opérer à partir de ma prise télévision et de ma prise téléphone. Il faudrait que je demande qu'on m'explique clairement le problème.
Titre: Gaines bouchées / apparent interdi par le Syndic
Posté par: hell0 le 18 août 2016 à 12:05:36
le seul appart de tout l'immeuble non raccordable du fait des fourreaux bouchés (qui sont de la responsabilité du syndic par ailleurs)...

Le syndic est responsable des parties communes: si les fourreaux sont bouchés, alors c'est de sa responsabilité oui.
S'ils sont bouchés dès le départ de l’appartement, alors c'est au propriétaire de celui-ci d'agir.

C'est totalement faux, cela relève d'un problème à la construction, c'est donc de la responsabilité du constructeur, il y a la garantie décennale pour ça. Et encore pour moi l'application de cette garantie est impossible si le passage d'un câble en plus dans cette gaine n'était pas prévu à l'origine où si le passage d'un câble dans cette gaine n'était pas prévu initialement. Après je ne suis pas juriste, il faudrait creuser dans la législation.
Titre: Gaines bouchées / apparent interdi par le Syndic
Posté par: imarco le 18 août 2016 à 12:22:40
Sauf que les fourreaux peuvent être bouchés bien après la construction de l'immeuble.
Les parties communes doivent être entretenues par le syndic quoi qu'il se passe.
Par contre, il faut bien savoir où ils sont bouchés.
Dans mon cas, le technicien faisait passer l'aiguille sans souci au départ de l'appartement mais elle bloquait plusieurs mètres plus loin dans les parties communes. Dans mes fourreaux passent le téléphone, l'électricité, etc.
Sauf qu'aujourd'hui, plus rien ne passe...
Titre: Gaines bouchées / apparent interdi par le Syndic
Posté par: hell0 le 18 août 2016 à 12:47:33
Après la fin de la garantie décennale c'est au syndic de s'occuper du financement des problèmes liés à l'immeuble qui peuvent apparaitre, là je suis totalement d'accord avec toi.
Titre: Gaines bouchées / apparent interdi par le Syndic
Posté par: mattmatt73 le 18 août 2016 à 12:49:47
oui

Commun privatif > non
Commun commun > oui
Titre: Gaines bouchées / apparent interdi par le Syndic
Posté par: mattmatt73 le 18 août 2016 à 12:51:00
Après la fin de la garantie décennale c'est au syndic de s'occuper du financement des problèmes liés à l'immeuble qui peuvent apparaitre, là je suis totalement d'accord avec toi.

Sauf que non, un fourreau débouchant dans une partie privative est à la charge du propriétaire et non de la copro
Titre: Gaines bouchées / apparent interdi par le Syndic
Posté par: hell0 le 18 août 2016 à 12:54:37
Sauf que non, un fourreau débouchant dans une partie privative est à la charge du propriétaire et non de la copro

Oui je me suis mal exprimé sur ça, mais par contre il a besoin de l'accord du syndic via les copropriétaires pour faire des travaux sur les parties communes
Titre: Gaines bouchées / apparent interdi par le Syndic
Posté par: mattmatt73 le 18 août 2016 à 13:05:28
Pour en revenir au sujet, si les gaines sont bouchées et donc passage en apparent, bonne chance à la copropriété pour attenter quoi que ce soit.

Si quelqu'un a un exemple d'action, je suis preneur.
Titre: Gaines bouchées / apparent interdi par le Syndic
Posté par: imarco le 18 août 2016 à 13:50:50
Pas d'info particulière mais j'imagine que le syndic se verrait forcé d'attaquer le responsable d'un fibrage en apparent pour éviter que d'autres le fassent...

Sinon, le règlement de copro perdrait tout son sens.
Titre: Gaines bouchées / apparent interdi par le Syndic
Posté par: mattmatt73 le 18 août 2016 à 14:11:17
Pas d'info particulière mais j'imagine que le syndic se verrait forcé d'attaquer le responsable d'un fibrage en apparent pour éviter que d'autres le fassent...

Sinon, le règlement de copro perdrait tout son sens.

Imagines, par contre moi, j'attends des faits.

Pour que le syndic attaque, vu que ce n'est pas de ses attributions, mais du CS ou de l'Assemblée des copros, tu vas imaginer longtemps....
Titre: Gaines bouchées / apparent interdi par le Syndic
Posté par: vtimd le 18 août 2016 à 14:27:06
Puis ça veut dire juge et huissier sachant que l'immeuble est fibré et que tes voisins ont la fibre ils t'empêchent donc d'accéder au très haut débit, donc le règlement d'une copro face à la loi ...  :D
Titre: Gaines bouchées / apparent interdi par le Syndic
Posté par: imarco le 18 août 2016 à 14:52:16
Pour ma part, j'ai préféré suivre le décret et faire une mise en demeure au syndic. Vu qu'il n'a pas répondu plus d'un mois après, je vais devoir l'assigner au TI...
Peut-être que j'aurais pu me fibrer "en sauvage" en apparent mais j'ai préféré suivre la procédure légale.
On verra bien.
Titre: Gaines bouchées / apparent interdi par le Syndic
Posté par: vtimd le 18 août 2016 à 14:56:47
Pour ma part, j'ai préféré suivre le décret et faire une mise en demeure au syndic. Vu qu'il n'a pas répondu plus d'un mois après, je vais devoir l'assigner au TI...
Peut-être que j'aurais pu me fibrer "en sauvage" en apparent mais j'ai préféré suivre la procédure légale.
On verra bien.

Sans doute la meilleure chose à faire, tu obtiens ce que tu veux et comme tu respectes les délais légaux on ne peut rien te reprocher. Seul point négatif : c'est long !
Titre: Gaines bouchées / apparent interdi par le Syndic
Posté par: imarco le 18 août 2016 à 15:39:40
C'est ce que je me suis dit aussi...
Titre: Gaines bouchées / apparent interdi par le Syndic
Posté par: Breizh 29 le 18 août 2016 à 18:08:24
Le mieux est de faire faire les travaux avec goulotte et puis c'est tout, personne n'ira te faire chier.
Avec le TI tu en as pour 1 an et encore ils vont se déclarer incompétent.  ::)
Titre: Gaines bouchées / apparent interdi par le Syndic
Posté par: mattmatt73 le 18 août 2016 à 19:04:01
Le mieux est de faire faire les travaux avec goulotte et puis c'est tout, personne n'ira te faire chier.
Avec le TI tu en as pour 1 an et encore ils vont se déclarer incompétent.  ::)

Ca peut être beaucoup plus long si il y a le jeux d'expert/contre expert.

Il va déjà falloir trouver l'expert.

Une fois que c'est posé, conformement aux règles de l'art, bonne chance pour revenir dessus.

Orange devrait adorer toute atteinte à son réseau.
Titre: Gaines bouchées / apparent interdi par le Syndic
Posté par: imarco le 19 août 2016 à 09:17:01
Le TI est bien le tribunal compétent dixit le décret.
Quant au jeu des experts, vu qu'Orange (opérateur qui a fibré l'immeuble) indique par écrit que les fourreaux sont bouchés, je vois mal le syndic solliciter qui que ce soit...

C'est sûr que j'aurais pu me raccorder et les mettre devant le fait accompli...
Titre: Gaines bouchées / apparent interdi par le Syndic
Posté par: Kaelhan le 19 août 2016 à 10:46:41
Bonjour,

Une question, de quand date la construction de l'immeuble ?
Titre: Gaines bouchées / apparent interdi par le Syndic
Posté par: Breizh 29 le 19 août 2016 à 10:50:06
C'est sûr que j'aurais me raccorder et les mettre devant le fait accompli...
;)
Titre: Gaines bouchées / apparent interdi par le Syndic
Posté par: imarco le 19 août 2016 à 11:14:26
Bonjour,

Une question, de quand date la construction de l'immeuble ?

2004
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Posté par: Kaelhan le 19 août 2016 à 11:24:12
C'est relativement jeune pour immeuble et donc étonnant d'avoir des fourreaux bouchés, reste à savoir depuis quand les fourreaux seraient bouchés ce qui est autre chose.
Pour un immeuble de 2009, l'AG des propriétaires dont je fais partie a bien indiqué que le passage en apparent était interdit et si cela devait être modifié, il faudrait une autre AG pour le faire.
Je me suis renseigné avec un sous-traitant Orange qui venait installer la fibre chez moi et qui avait du mal à passer la fibre, il pensait que c'était bouché mais il s'avérait que son aiguille était trop petite  ;) , et il m'a bien indiqué qu'ils ne faisaient jamais de passage en apparent si ce n'était pas précisé dans leur dossier car Orange le leur interdisait.

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Posté par: imarco le 19 août 2016 à 11:36:53
D'après les techniciens, il est très probable que des dégâts des eaux aient fait gonfler le béton et comprimer les fourreaux...
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Posté par: Anonyme le 19 août 2016 à 11:59:25
D'après les techniciens, il est très probable que des dégâts des eaux aient fait gonfler le béton et comprimer les fourreaux...
Pas mal,le technicien a jamais vu du béton, ni de prêt ni de loin,faire gonfler du béton avec un dégât des eaux.
Ils font la même chose dans les barrages hydroélectriques,ils retiennent de l'eau avec du béton, et comme le béton gonfle,ils font des trous pour laisser passer l'eau et éviter que le béton gonfle,par la même occasion ils mettent des turbines là ou il y des trous pour faire de l'electricité,mais au départ c'est juste pour retenir de l'eau et éviter que le béton soit aussi gonflé que le cerveau de ton technicien.
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Posté par: imarco le 19 août 2016 à 12:16:32
C'est assez courant surtout si le béton est de mauvaise qualité.
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Posté par: Breizh 29 le 19 août 2016 à 12:45:24
C'est assez courant surtout si le béton est de mauvaise qualité.
Non le béton ne gonfle pas avec l'eau, même du béton merdique ;)
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Posté par: imarco le 19 août 2016 à 12:52:18
J'avais lu ça quelque part pourtant...
Bizarre surtout que certains techniciens avaient émis l'idée sans que je leur en parle...

Je ne vois pas trop ce qui a bouché les fourreaux alors.
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Posté par: Endymion le 19 août 2016 à 13:00:38
Il y a aussi les malfaçons à la construction.
Dans ma résidence, bâtiment A (je suis au B), il n'y avait plus d'éclairage dans une zone commune car ces abrutis avaient coulé du béton directement sur les câbles, le béton avait un peu bougé et ça a donc rompu.

Ou bien des gravats et autres saloperies.
Quand j'ai vu l'intérieur du vide sanitaire de mon appart: emballages, chûtes, mégots, une vraie poubelle.
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Posté par: imarco le 19 août 2016 à 13:03:31
Mais dans mes fourreaux passent plusieurs câbles, donc les fourreaux étaient bien opérationnels au départ...
La construction ne semble pas en cause à priori.
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Posté par: PacOrly le 19 août 2016 à 13:11:38
Donc pas forcement bouchés, mais trop remplis ...

C'est beaucoup plus difficile de faire passer un câble supplèmentaire dans un fourreau déjà occupé que de faire passer en une fois l'ensemble des câbles dans un fourreau vide.
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Posté par: imarco le 19 août 2016 à 13:17:38
Je précise mon propos: il y a des fourreaux vides qui partent du tableau électrique et on n'arrive à rien quand même.
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Posté par: PacOrly le 19 août 2016 à 13:19:41
Même en essayant à l'autre extrémité du fourreau?
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Posté par: imarco le 19 août 2016 à 13:22:28
Ils ont essayé aussi et rien ne passe de bout en bout...
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Posté par: Kaelhan le 19 août 2016 à 13:35:31
C'est bizarre si tu as des fourreaux vides en plus .... Quelle longueur à peu près entre ton tableau électrique et le fourreau des parties communes ?
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Posté par: imarco le 19 août 2016 à 13:39:22
C'est bien pour ça qu'un écrasement des fourreaux dans les parties communes me semblait être une explication crédible.
A vue de nez, vu que le tableau est quasi collé à la porte de l'appart, je dirais à peine 1 mètre...
Et l'aiguille se bloque bien après (8m environ).
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Posté par: underground78 le 19 août 2016 à 13:41:20
Non le béton ne gonfle pas avec l'eau, même du béton merdique ;)
Si si : https://fr.wikipedia.org/wiki/R%C3%A9action_alcali-granulat.
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Posté par: imarco le 19 août 2016 à 13:43:38
Ah, il me semblait bien l'avoir lu quelque part ce truc d'eau et de béton.

Merci.
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Posté par: PacOrly le 19 août 2016 à 13:45:41
Non, le béton ne gonfle pas suite à un dégât des eaux.
Tous les réservoirs, bâches et autres chambres hydrauliques sont généralement en béton.

Cela n'empêche pas, qu'à cœur, le béton ait certaines maladies.
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Posté par: Anonyme le 19 août 2016 à 14:03:19
Si si : https://fr.wikipedia.org/wiki/R%C3%A9action_alcali-granulat.
:)
Pour cela,il faut revenir à la construction du béton d'un point de vue macroscopique :
On produit le mortier avec de ciment,du sable,et de l'eau.Pour en faire un béton,on y ajoutes des cailloux,et pour du béton armé,des armatures en acier.
La réaction qui est évoquée,tiens au sable,et silicium contenu.
Si le sable utilisé est de "mauvaise" qualité, en gros si il contient des éléments chimiques susceptibles de se combiner ( on retrouve cela dans les mortiers qui sont produits de façon artisanale en bord de mer ).Effectivement cela peut gonfler,mais c'est inhérent à la production du béton,pas à un élèment exogène de contact avec l'eau.
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Posté par: PacOrly le 19 août 2016 à 14:29:40
Il est même fabriqué des dalles poreuses en béton.
Si le béton gonflait au contact de l'eau, elles ne seraient plus poreuses.
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Posté par: Anonyme le 19 août 2016 à 14:46:07
Je cite l'article : "Les réactions alcali-granulat (RAG) constituent une famille de réactions de dégradation endogènes aux bétons. Ces réactions ont lieu entre les ions alcalins présents dans la solution interstitielle du béton (principalement ions sodium et potassium) et les granulats."

Ce pourquoi on le constate dans les mortiers en bord de mer,lorsque on utilise des sables a forte concentration en sodium.
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Posté par: Anonyme le 19 août 2016 à 15:07:26
Vu que tu as eu la patience de lire notre prose,je vais te donner une idée:
Etant donné qu'il y a déjà des câbles dedans,si tu tiens absolument à faire passer un câble supplèmentaire,utilise un câble existant comme aiguille,à laquelle tu attaches un autre câble identique qui viendra remplacer l'existant et ton câble supplèmentaire.
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Posté par: imarco le 19 août 2016 à 15:13:39
Je suis très patient ce qui va m'être utile dans cette affaire.  ::)

Ils y ont pensé mais c'était soit EDF soit le téléphone...  :-[

Alors, certes le réseau RTC va disparaître mais ça ne m'a pas emballé de couper le fil téléphonique...
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Posté par: Anonyme le 19 août 2016 à 15:26:45
Et tu te retrouve bloqué sans solution.
D'expérience,c'est beaucoup plus simple de tirer sur un câble existant qui va guider les autres,que d'essayer de faire entrer une aiguille dans un fourreau.
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Posté par: mattmatt73 le 19 août 2016 à 15:35:32
Et tu te retrouve bloqué sans solution.
D'expérience,c'est beaucoup plus simple de tirer sur un câble existant qui va guider les autres,que d'essayer de faire entrer une aiguille dans un fourreau.

Sauf pour les fourreaux écrasés, ce qui est loin d'être rare.

Dans mon ancien appartement, télé ou téléphone, rien ne bougeait.

Même les gaines électriques pour y passer une terre, impossible...
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Posté par: Anonyme le 19 août 2016 à 15:46:11
Tiens,t'es passé d'Orange à Bouygues mattmatt73 ;)
C'est surtout lorsqu'il y a beaucoup de courbures sur le trajet que c'est pénible.
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Posté par: imarco le 19 août 2016 à 17:05:17
Le plus drôle, c'est qu'il y a une solution...
Il suffit de créer une trappe dans le faux plafond du couloir (du BA13) et le raccordement devient possible avec rien en apparent.

Mais c'est une profanation des parties communes à les entendre...
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Posté par: corrector le 19 août 2016 à 18:32:54
Je pense que cela est attaquable pour la simple et bonne raison que cela constitue une close discriminatoire. En quoi un occupant dont la gaine est bouchée peut se voir interdit de fibre alors que cela n'est pas de son fait?
Tu veux dire du racisme anti-fils?
Titre: Des syndics racontent n'importe quoi sur PLEIN de sujets
Posté par: corrector le 19 août 2016 à 18:55:45
D'après ce que j'ai lu sur la page précédente, il faut faire la différence entre ce qui a été voté en AG et ce qui est interdit arbitrairement par le syndic. Je ne sais pas si ca vous aide.
Je confirme par expérience qu'il arrive que des syndics racontent n'importe quoi sur PLEIN de sujets, y compris la fibre optique, y compris même le droit applicable aux copropriétés.

Et même j'ai vu le cas d'un (vrai) juriste qui a soumis en pleine AG au représentant du syndic un article de loi qui réfutait définitivement ses affirmations, et bien il ne s'est pas démonté et à continuer à dire de la merde!

Donc TOUJOURS se méfier des syndics.
Titre: Gaines bouchées / apparent interdi par le Syndic
Posté par: imarco le 19 août 2016 à 19:39:09
La réputation des syndic n'est plus à faire...
Titre: Gaines bouchées / apparent interdi par le Syndic
Posté par: PacOrly le 19 août 2016 à 21:52:52
La réputation des syndic n'est plus à faire...

Ils sont pire que les garagistes.
Titre: Gaines bouchées / apparent interdi par le Syndic
Posté par: coolbreeze le 20 août 2016 à 03:41:08
J'aurais été moins sympa, tu as vraiment de la patience, pas de fibre pour moi, pas de fibre du tout...
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Posté par: imarco le 20 août 2016 à 09:12:33
J'ai joué la carte de l'honnêteté mais mon avocat m'a dit qu'à sa place, il se serait fibré direct et attendu la réaction de la copro...  :)