Auteur Sujet: Assignation demandant a Free de se conformer aux termes de la GNU/GPL (Lu 13111 fois)

vivien · « **le:** 01 mars 2009 à 10:37:50 »

SFR à publié le code de sa NeufBox v4 en 2007 (cf post ici)

Extrait des Conditions Générales du service Haut Débit Neuf: « 5.4.4 En raison des spécificités du Modem avec WiFi
intégré, Neuf a adapté certains logiciels de ce dernier à partir de logiciels libres relevant de la Licence Publique Générale
du Projet GNU. [...] Le Client déclare être informé qu’il pourra accéder aux codes sources de ces logiciels sur le site
http://www.efixo.com/neufbox4/freesoftware/ ou en faisant la demande écrite au Service d’assistance technique et
commerciale de Neuf, dans les trois ans qui suivent la réception du Modem avec WiFi intégré. »

extrait du site d'Open FreeBox :

Citation de: http://www.f-x.fr/wikini/wakka.php?wiki=ScreenShots

Note : on semble voir une busybox 0.60.5 (dont la date de release 26 Octobre 2002), on rappel a rani et sa team que la version actuelle et stable de busybox est la 1.1.2. (allez on les aides www.busybox.net

La FreeBox utilise comme on le voit ci-dessus des logiciels open-source (elle est comme la plupart des box sous linux). Ces logiciels open-source, sont écrits bénévolement, mis à la disposition de tous, et contrairement aux éditeurs de logiciels propriétaires, leurs auteurs ne demandons pas grand-chose en échange du travail : les auteurs souhaites simplement que l'on leur en attribue la paternité et que les sources et modifications soient à leur tour mises à la disposition de tous.

Ces logiciels utilisés par Free sont distribués sous la licence GNU/GPL laquelle précise en outre que toute utilisation du logiciel ne peut se faire que si et seulement si le licencié accepte l’ensemble des conditions de cette licence. Or Iliad / Free aurait modifié les codes sources pour les adapter à la Freebox sans les re-diffuser à la communauté.

Wikipedia explique trés bien ce qu'est la lisence GNU/GPL :
https://fr.wikipedia.org/wiki/Licence_publique_g%C3%A9n%C3%A9rale_GNU

Ce supposé non respect de licence GNU/GPl par Free n'est pas nouveau, en témoigne cet article de PC impact de novembre 2007 !

http://freebox.flouzo.fr/ a porté l'affaire devant la justice : "Devant l'absence de dialogue que nous oppose Iliad, et après avoir épuisé tous les recours à notre disposition, nous sommes maintenant contraints de porter l'affaire devant la justice."

News du 24/11/2008: L’assignation a été envoyée ! Grâce aux nombreuses personnes qui ont contribué au projet, Harald Welte (Iptables), Rob Landley et Erik Andersen (Busybox) ont pu adresser leur demande au juge, débutant ainsi officiellement la procédure légale. L’assignation demande à Free de se conformer aux termes de la GNU/GPL et requiert des dommages et intérêts pour l’utilisation frauduleuse de Busybox et d’Iptables au regard de la GPL. Comme promis, nous avons publié le document, que vous pouvez lire ici

vivien · « **Réponse #1 le:** 19 avril 2010 à 13:47:24 »

GNU/GPL vs Free : dernière ligne droite pour un combat de box

Nouvelle étape judiciaire dans l’affaire qui oppose les développeurs des solutions libres Iptables et Busybox à Free. Le juge de la mise en état de la 3e chambre du TGI a rendu une décision intermédiaire sur le contentieux opposant les créateurs d'un logiciel libre intégré au sein de la Freebox. C’est là une des étapes importantes permettant de vérifier si le dossier est complet et si chacune des parties s’est bien communiqué les différentes pièces. On apprend par la même occasion que les audiences sont attendues le 27 mai prochain.

D’abord un rappel de rigueur : Iptables/Netfilter et Busybox sont deux solutions fournies sous licence Gnu/GPL v2. En substance, selon le texte fondateur, toute utilisation de ces programmes ne peut se faire que si et seulement si le licencié accepte l'ensemble des conditions de cette licence. S’il peut l’étudier, l'adapter à ses besoins, le reproduire, le redistribuer ou le modifier à son tour, le licencié s'engage à redistribuer le logiciel dans les conditions de la GNU/GPL, accompagné, donc, avec les codes sources et ses éventuelles modifications.

Distribution ou pas ?

Une logique qui ne s’appliquerait pas à la Freebox selon le FAI. Free joue en effet sur nuance vente/distribution et prêt : Si la Freebox utilise bien ces logiciels, le FAI refuse une telle mise à disposition des codes sources modifiés faute de réelle distribution de ces logiciels. Xavier Niel nous l’expliquait dans une interview : « Free ne viole en rien la GPL v2. Lorsqu'un produit qui utilise un soft sous GPL est vendu, le vendeur doit fournir les sources du soft GPL. Free ne vend pas la Freebox, elle est la propriété de Free, c'est un élèment de terminaison de son réseau, les sources n'ont pas à être fournies. Le débat a maintenant plus de 5 ans, il a été tranché de manière incontestable par de nombreux experts et juristes. La FreeBox est considérée comme faisant partie de l'infrastructure réseau de Free et n'appartient jamais au client. Le logiciel GPL modifié n'est donc jamais *distribué*. Il ne sort pas du réseau de Free. En fait, ce dernier cas prête pas mal à controverse, et les GNU voudraient bien essayer de contrer ce genre de situation dans la version 3 de la GPL mais pour l'instant c'est encore assez flou. »

Le 23 octobre 2008 dernier, Harald Welte, Erik Andersen et Rob Landley assignaient Free devant le Tribunal de Grande Instance de Paris.

L’objet, principalement, est d’« ordonner à la société qu'elle mette à disposition de tout tiers en faisant la demande une copie du code source des logiciels des demandeurs correspondant au code objet reproduit dans la Freeebox ».

A défaut ? Que Free cesse d’utiliser ces deux logiciels et indemnise ses auteurs à hauteur d’un euro par Freebox, soit plusieurs millions d’euros.

L'interview de Xavier Niel dans PC INpact citée dans la décision

Pour aiguiser un peu plus leur connaissance, les demandeurs ont récemment exigé de Free que soient indiquées « les versions et le nombre total de Freebox utilisant les logiciels IPTables et Netfilter depuis leur incorporation dans la Freebox » ou encore « les conditions de développement et d'adaptation des logiciels IPTablex et Netfilter utilisés dans la Freebox ». Ils demandent aussi que Free indique nommèment ces fameuses « études et/ou analyses des "experts et juristes" auxquelles Monsieur Xavier NIEL fait référence dans l'interview [de] www.pcinpact.com (…) en date du 15 novembre 2007 ».

Le juge de la mise en état balayera cette dernière demande : à chaque partie de prouver les faits nécessaires au succès de sa prétention. En conséquence, « il ne saurait être fait droit à la demande de communication des études et/ou analyses des "experts et juristes" auxquelles Monsieur Xavier NIEL, selon les demandeurs alors ancien président de la société FREE, fait référence dans l'interview du 15 novembre 2007 diffusée sur le site www.pcinpact.com - laquelle a été versée aux débats par les demandeurs eux-mêmes - le Tribunal étant le cas échéant amené à tirer toutes conséquences du fait que les déclarations de ce dernier, dont il doit être relevé qu'il n'est pas partie à la procédure, ne sont étayées par aucun élèment du dossier ».

Le juge de la mise en état repoussera dans le même sens les autres demandes de production de pièce, soit en vertu des principes du droit de la preuve, soit parce qu’elles sont jugées prématurées.

Vers une traduction officielle de la GPL v2

Par contre, dans son ordonnance, le juge a exigé la production par les développeurs d’une « traduction jugée » de la GNU GPL v2. Il s’agit d’une traduction certifiée conforme à l’originale réalisée par un traducteur assermenté. Pourquoi ? « Le Tribunal ne pourra en vertu des principes qui régissent la procédure devant les juridictions françaises examiner que des pièces rédigées en langue Française. »

Sur le site de Gnu.org, la FSF avait jusqu’à présent toujours refuser de considérer comme valides les différentes traductions de la Gnu GPL disponibles sur le Net : « leur vérification serait difficile et coûteuse (besoin de l'aide de juristes bilingues dans d'autres pays). Et pire, si une erreur se glissait, les conséquences pourraient être désastreuses pour toute la communauté du logiciel libre. Tant que ces traductions ne sont pas officielles, elles ne peuvent pas faire de dégâts, et nous espérons qu'elles aideront plus de gens à comprendre nos licences ». Un manque qui devrait être rapidement comblé, du moins pour la Gnu./GPL v2, non pour la v3.

Cette décision est attendue alors que la justice française a déjà sanctionné une entreprise pour violation de la GNU/GPL.

Source : PC INpact Rédigée par Marc Rees le lundi 19 avril 2010

corrector · « **Réponse #2 le:** 03 février 2011 à 14:00:27 »

Il faut bien comprendre ce que risque Free en cas de condamnation : pour un logiciel sous GPLv2 (c'est différent en v3), le non-respect des obligations entraine la perte de tous les droits accordés par la licence soumis au copyright :
- droit de modification
- droit de copie
- droit de redistribution
et ces droits ne peuvent être rétablis qu'avec l'accord des auteurs (et Free aura bien chauffé les auteurs pour que certains aient envie de faire ch...).

Donc Free perdrait globalement la possibilité d'utiliser linux même sur ses DSLAM, ses serveurs, etc. parce que :
- Free modifie beaucoup linux pour l'adapter à ses besoins dans les DSLAM;
- Free pourrait toujours exécuter les logiciels sous GPLv2, mais en cas de panne d'un ordinateur, Free ne pourrait pas recopier linux sur un autre ordinateur.

C'est un point très important que je n'ai vu souligné nul part.

Free joue avec le feu, prenant des risques considérables dans un but indiscernable.

Comme d'hab.

corrector · « **Réponse #3 le:** 08 juillet 2013 à 18:29:38 »

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Commentaire de corrector (corrector) - lundi 8 juillet, 2013 17:59:35
Pouvez-vous publier les règles iptables et ip tunnel 6rd utilisées dans la Freebox, et les sysctl pertinents?

Puisqu'on vous tient, pourquoi les sources ne sont pas sur http://floss.freebox.fr/ ?

Faut-il vous rappeler ce que la non-distribution du source complet et correspondant implique concernant linux, d'après la clause 4 :

4. You may not copy, modify, sublicense, or distribute the Program except as expressly provided under this License. Any attempt otherwise to copy, modify, sublicense or distribute the Program is void, and will automatically terminate your rights under this License.

Commentaire de Maxime Bizon (mbizon) - lundi 8 juillet, 2013 18:04:32

@corrector

1) non

2) on est en train de mettre à jour le site, mais pas grand chose à attendre, on a plutôt moins de deps qu'avant.

Bon, la dernière version de la Freebox Server dont les sources sont disponibles est Freebox Server 1.1.4 daté de décembre 2011!

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Commentaire de Maxime Bizon (mbizon) - lundi 8 juillet, 2013 18:26:11

@corrector

vous n'êtes pas constructif

ceci n'est *PAS* un forum, vos interventions inutiles cachent les commentaires importants.

ce site est géré en collaboration avec la communauté freeplayer.org, et si vous continuez vous serez banni.

Je crois que j'ai touché un point très sensible. Ou plusieurs.

Pouf, j'ai été déconnecté... est-ce que freeplayer.org est pris en main par l'ADUF?

Optrolight · « **Réponse #4 le:** 08 juillet 2013 à 20:21:00 »

Lol corrector j'ai lu toute tes frasques avec maxim Bizon. Tu as le chic pour te faire des amis.

Non je ne pense pas qu'ils soient de meche avec l'aduf, mais entre toi et avoir Maxim bizon qui vient répondre je pense qu'ils ont vite fait le choix.

corrector · « **Réponse #5 le:** 09 juillet 2013 à 02:31:49 »

Ah oui donc il y a des choses qu'il ne faut pas évoquer :
- la clause 4 de la GPL (annulation de la licence)
- la non-sécurité de la Freebox utilisé comme argument par Maxime Bizon, par rapport à TF1 (j'avais mis une orthographe ne permettant par la recherche textuelle de "TF1")
- un endroit où on échange des arguments et points de vue, où on pose des questions et on lit des réponses est un FORUM, par définition.

Il y a souvent des propos extrêmement durs envers Free sur ce bugtracker, et ce genre d'exclusion n'a jamais lieu.

Je trouve que c'est vraiment une attitude stupide et immature des dév.

Optrolight · « **Réponse #6 le:** 09 juillet 2013 à 09:06:25 »

Je ne suis pas daccord avec ton exclusion et j'espère qu'elle est temporaire.

Après il ne faut pas exagérer:
- la clause 4 il t'a répondu.
- Le problème du https pour se connecter à l'interface de gestion aussi. Il à même répondu à pas mal de proposition.

Je trouve simpa de ça part de venir exposé son point de vu et expliqué pourquoi la fonction n'est pas encore présente. Peu d'opérateur le font.

Après que les réponses nous conviennent ou pas c'est autres choses. On pourrait en effet en vouloir plus.

Si tu veux lui posser des question par mail pour avoir un échange constructif tu peux (je te donne son mail si tu veux, il répond assez vite en plus).

corrector · « **Réponse #7 le:** 09 juillet 2013 à 10:49:38 »

Citation de: Optrolight le 09 juillet 2013 à 09:06:25

Je ne suis pas daccord avec ton exclusion et j'espère qu'elle est temporaire.

Ils ont bloqué mon IP pour que je ne puisse même plus lire les bugs (comme l'ont faits les sites d'UF, de l'ADUF, de Numerama, des Robins des toits...).

J'ai déjà vu des commentaires invitant à spammer ce bugtracker pour emm... Free.
J'ai déjà vu des commentaires insultants.

Je n'ai jamais vu d'exclusions (même pas de menace).

Il a toujours été dit que ce site était indépendant de Free. Je constate qu'il est indépendant comme l'ADUF est indépendant de Free!

Citation de: Optrolight le 09 juillet 2013 à 09:06:25

Après il ne faut pas exagérer:
- la clause 4 il t'a répondu.

Et surtout, cela ne fait que depuis fin 2012 (au moins) que Free ne respecte pas la licence, c'est pas grand chose par rapport aux années de non respect...

Je remarque que Free considère que le respect d'une licence GPL est discrétionnaire, quand ils ont le temps. Si c'était les majors en face et pas les libristes, je ne pense pas qu'ils restent ainsi en infraction pendant 8 mois, alors qu'ils peuvent facilement se mettre en règle.

Citation de: Optrolight le 09 juillet 2013 à 09:06:25

- Le problème du https pour se connecter à l'interface de gestion aussi. Il à même répondu à pas mal de proposition.

Je trouve simpa de ça part de venir exposé son point de vu et expliqué pourquoi la fonction n'est pas encore présente. Peu d'opérateur le font.

Après que les réponses nous conviennent ou pas c'est autres choses. On pourrait en effet en vouloir plus.

Mais je ne dis pas que les dév n'interviennent pas sur ce forum!

Je dis que, certainement parce que j'ai touché une corde sensible, ils ont réagi "bizarrement" à des commentaires certes critiques et sarcastiques mais pas du tout insultants.

En clair : je pense que c'est un pétage de plombs pas du tout professionnel, le comportement typique sur le forum de l'ADUF.

Mastah · « **Réponse #8 le:** 10 juillet 2013 à 01:56:56 »

J'avais été banni de l'aduf, il y à deux ans, avec plusieurs autres personnes (ban ip au niveau du serveur http, compte supprimé, etc...). Simplement pour avoir gueuler à propos de l'ensemble du parc freebox qui avait vu les options fastpath et patate disparaitre pendant plus d'un an (ping < 15ms, option assez importante pour les gamers et débit plus important pour l'autre). Les premiers postes étaient très courtois, mais après plusieurs échange, ont à bien vue que les "corp" FREE étaient totalement de mauvaise fois.

L'argumentaire commercial de FREE était clairement d'exposé le fastpath et patate comme argument marketing. On avait donc créé une pétition et commencé à répandre l'information. Ça n'a clairement pas plus aux personnes (admin and co) du site aduf. Nous avons été plusieurs banni, et franchement après réflexion, vu le niveau "de merde" là bas (bullshit marketing, censure, ...) je ne m'en suis que mieux porté.

Pour info, je ne suis plus ban du site mais je n'y retourne plus.

Edit: Ou en est l'action en justice ? Dans le cas ou les libristes gagneraient, je pense que ça leur ferait les fesses. Et ça permettrais d'envoyer un message claire au monde privé et son comportement vis à vis du libre.

vivien · « **Réponse #9 le:** 10 juillet 2013 à 09:42:06 »

Moi aussi, j'ai été banni de l'ADUF le 25 mars 2007 pour avoir fait un post qui parlait de la fibre optique Neuf sur Pau (la première offre fibre de Neuf)

kgersen · « **Réponse #10 le:** 10 juillet 2013 à 10:00:03 »

Leur site n'est pas un forum c'est un bugtracker et il y a un monde entre les 2.

Pour avoir été souvent de 'l'autre coté de la barrière', il est très gênant et irritant quand on gère un bugtracker d'avoir a subir ces comportements et ces commentaires hors sujet, fussent t'ils vrais ou non.
Un commentaire du style 'la Terre est ronde', qui est totalement vrai, n'a rien à faire dans les commentaires d'un bug qui ne concerne pas la rontitude de la Terre. point barre.

Sur un forum public la c'est une autre histoire.

Citation de: Mastah le 10 juillet 2013 à 01:56:56

Edit: Ou en est l'action en justice ? Dans le cas ou les libristes gagneraient, je pense que ça leur ferait les fesses. Et ça permettrais d'envoyer un message claire au monde privé et son comportement vis à vis du libre.

Quel message ?

Je ne vois pas le but et le bien possible qui peut ressortir de ca.
Je parle en connaissance de cause pour avoir utilisé du code libre et aussi contribué a du code libre.
Il y a un monde entre la 'théorie idéaliste et utopiste' et la réalité économique du quotidien et des "trucs" qui marchent vraiment.
L'important dans l'open source c'est la contribution. Si Free ou les autres 'redonnent' un peu par des patchs ou autres ca suffit amplement (par exemple: https://github.com/fbx ).

Il est plus important de faire comprendre aux sociétés l’intérêt et les gains possibles d'ouvrir leur code que de se les mettre a dos par des procès. C'est la méthode qui est largement adopté partout dans le monde d'ailleurs d'ou le peu de procès sur ces sujets.
Éduquer plutôt que contraindre.

corrector · « **Réponse #11 le:** 10 juillet 2013 à 10:25:00 »

Citation de: kgersen le 10 juillet 2013 à 10:00:03

Leur site n'est pas un forum c'est un bugtracker et il y a un monde entre les 2.

Définition de forum?

Un bugtracker EST un forum. Le fait de dire à quelqu'un "ce n'est pas un forum" prouve que c'est un forum!

Bien sûr ce n'est pas un forum pour parler de la pluie et du beau temps. Le but est de discuter des bugs : comment les reproduire, comment les contourner en attendant la correction, quand ils seront corrigés...

On doit rester pertinent.

Je ne peux pas laisser dire qu'un forum n'est pas un forum.