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Forum : => La Fibre par département => Doubs (25) => Discussion démarrée par: tdamienjd le 18 mai 2020 à 11:06:49

Titre: New deal mobile dans le Doubs
Posté par: tdamienjd le 18 mai 2020 à 11:06:49
Date de mise à jour du post : 02/02/2024

Je me permets d'ouvrir ce topic un peu hors-sujet concernant le New Deal mobile (https://www.arcep.fr/cartes-et-donnees/new-deal-mobile.html) dans le Doubs et pour faire notamment le point sur le volet "couverture ciblée" du programme.

Actuellement, il est prévu la mise en service de 88 sites dans le Doubs, dans le cadre de ce dispositif :

20 sites avant le 4 juillet 2020 :
- Reculfoz (pylône situé sur la commune du Crouzet - date de mise en service : septembre 2020)
- Arc sous Montenot (juin 2020)
- Flagey (juin 2020)
- Malpas (avril 2020)
- Echevannes (juin 2020)
- Guyans Vennes (juin 2020)
- Le Mémont (juin 2020)
- Rosureux (septembre 2020)
- Vaucluse (septembre 2020)
- Froidevaux (avril 2020)
- Les Terres de Chaux (juin 2020)
- Montécheroux (juin 2020)
- Soulce-Cernay (juin 2020)
- Sourans (juin 2020)
- Rang (juin 2020)
- Fontaine les Clerval (juin 2020)
- Geney (septembre 2020)
- Saint Julien les Montbéliard (juin 2020)
- Bournois (septembre 2020)
- Abbenans


10 sites avant le 21 mars 2021 :
- Chapelle des Bois
- Myon
- Beure
- Cusance
6 sites pour couvrir des secteurs isolés situés sur 5 communes :
- Le Pré Dessus / Les Etraches (Pontarlier)
- La Chevrette (Les Alliés)
- Derrière le Mont (Montlebon)
- Les Epaisses (Les Gras)
- Le Grand Mont (Les Gras)


1 site avant le 12 juillet 2021 :
- Malans


4 sites avant le 27 mai 2022 :
- 2 sites pour Belvoir / Rahon / Sancey / Vyt les Belvoir (et lieu-dit Les Essarts Perrot) / Valonne
- 1 site pour Byans sur Doubs
- 1 site pour Chatillon le Duc, Tallenay (centre et La Vrétille)


6 sites avant le 28 août 2022 :
- Chamesey
- Bretonvillers
- Brey et Maison du Bois
- Remoray-Boujeons
- Gevresin et Labergement du Navois
- Palentine et Courcelles les Quingey


13 sites avant le 1er janvier 2023 (https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042738859?r=3OgvPG8LYP) :
- Germondans ; Rigney ; Rignosot (Bouygues Tel, Free, SFR)
- Ouhans (Bouygues Tel, SFR)
- Saint-Gorgon-Main ; Aubonne (Bouygues Tel, SFR)
- Bonnevaux
- Vaux et Chantegrue
- Bonnétage (Bouygues Tel, Free, SFR)
- Bugny
- La Chaux (centre du village et La Grillotte)
- Rurey (Bouygues Tel, Free, SFR)
- Meslières (Les Fourneaux et Rombois)
- Fournet Blancheroche (village, Blancheroche et Les Ellavines) (Free, Orange)
- Les Combes (La Motte)
- Glère (Glère ouest)


3 sites avant le 18 avril 2023 (https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043386176) :
- Bonnétage (Les Combottes) (Free, Orange)
- Chalezeule (Charmarin) (Orange)
- Chaux-Neuve


2 sites avant le 21 décembre 2023 (https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044813553) :

- Les Fins (centre) ; Noël-Cerneux, Le Bélieu (Bas de la Chaux) : 1 site à construire (Orange)
- La Violette (Belleherbe) 1 site à construire (Orange)


7 sites avant le 1er février 2024 (https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045174650) :

- Courtetain et Salans, Passavant (Buez Dessous) : 1 site à construire (BouyguesTelecom, Free, SFR)
- Adam-les-Passavant, Saint-Juan : 1 site à construire (4 opérateurs)
- Fontenelle-Montby : 1 site à construire (4 opérateurs)
- Uzelle : 1 site à construire (4 opérateurs)
- Consolation-Maisonnettes : 1 site à construire (4 opérateurs)
- Charbonnières les Sapins (Etalans) : 1 site à construire (4 opérateurs)
- La Violette (Belleherbe) 1 site à construire (Bouygues, Free, SFR)


2 sites avant le 24 octobre 2024
(https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046496419)- Montjoie-le-Château - Vaufrey : 3 points à couvrir par les 4 opérateurs
- La Tour de Scay : 2 points à couvrir par les 4 opérateurs


7 sites à construire avant le 30 décembre 2024 (https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046836685)

- Goux les Usiers : 1 site à construire (4 opérateurs)
- Courtefontaine : 1 site à construire (Orange)
- La Longeville (plus précisément "Les Courtots") / Ville-du-Pont : 1 site à construire (Orange)
- Voillans : 1 site à construire (Orange)
- Crosey-le-Petit /Crosey-le-Grand : 1 site à construire (4 opérateurs)
- Bretigney-Notre-Dame / Silley-Blefond : 1 site à construire (4 opérateurs)
- Villeneuve d'Amont : 1 site à construire (Bouygues Tel, Free, SFR)


3 sites à construire avant le 1er décembre 2025 (https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046836677)

- Saint-Julien-les-Russey : 1 site à construire (4 opérateurs)
- Vellevans /Randevillers (Bouygues Tel, Orange, SFR) et Servin (4 opérateurs) : 2 sites à construire
- Courtefontaine (Bouygues Tel, Free, SFR) : 1 site à construire [je ne le compte pas comme un site à construire, s'agissant de l'ajout de 3 opérateurs au site annoncé dans l'arrêté précédent]

2 sites à construire avant le 31 juillet 2025 (https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047931261)

- Lougres : 1 site à construire (4 opérateurs)
- Passonfontaine : 2 sites à construire (Passonfontaine et Longemaison centre) ; 4 opérateurs

1 site à construire avant le 26 décembre 2025
(https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048706412)
- Ronchaux : 1 site à construire ; 4 opérateurs

7 sites à construire avant le 1er janvier 2026 (https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048728018)

- Val de Roulans : 1 site à construire ; 4 opérateurs
- Beutal : 1 site à construire (Beutal centre) ; 4 opérateurs
- Saules : 1 site à construire ; 4 opérateurs
- Valoreille : 1 site à construire ; 4 opérateurs
- Le Bizot : 1 site à construire ; 4 opérateurs
- Eternoz : 1 site à construire (Doulaize) ; 4 opérateurs
- Bians les Usiers : 1 site à construire (Pissenavache ; 4 opérateurs
Titre: New deal mobile
Posté par: tdamienjd le 18 mai 2020 à 11:09:39
Des habitants lancent une pétition contre l’installation d’une antenne-relais

Une antenne-relais doit être installée prochainement à Guyans-Vennes (Doubs). Les fondations sont prêtes pour finaliser ce projet né en 2016. Mais des habitants s’interrogent, via une pétition en ligne adressée à la mairie et à la communauté de communes et à l’opérateur Orange, quant à l’utilité et aux effets d’une telle installation.


Dès le début des travaux de la pose d’une antenne-relais à Guyans-Vennes (Doubs), plusieurs habitants du village se sont regroupés autour d’Amélie Gobillard, géobiologue, pour stopper son installation qu’ils jugent dangereuse.

« Aucune concertation publique »
Ce mécontentement fait l’objet d’ une pétition circulant sur les réseaux sociaux et qui a obtenu, ce vendredi 15 mai, près de 150 signatures. « Une installation d’antenne-relais supplémentaire dans le village est en cours vers le quartier des Mémonts (en direction du lieu-dit « Les Plains »). Par ailleurs, la plupart des habitants du village ne sont pas au courant de ce projet d’installation qui n’a fait l’objet d’aucune concertation publique », affirme l’auteure de la pétition.

"Nous sommes inquiets des effets sur la santé, à court et moyen terme, de cette installation." Les auteurs de la pétition

« Nous constatons que le site choisi pour l’installation de ces antennes-relais 3G/4G est situé à proximité immédiate des habitations du quartier des Mémonts et du centre du village, dont l’école maternelle et primaire. Ces lieux sont par ailleurs déjà exposés aux ondes radioélectriques des deux antennes-relais situées au lieu-dit “Les Geys”. Nous pouvons donc douter de la légitimité de ce projet et du bénéfice-risque engendré par la mise en place de ces nouvelles antennes », poursuit-elle.

En projet depuis 2016
« Nous sommes inquiets des effets sur la santé, à court et moyen terme, de cette installation, sachant que l’environnement choisi ne semble pas répondre à l’évidence du principe de précaution désormais inscrit dans la constitution et reconnu par la jurisprudence. » S’ensuit toute une liste de nocivités sur l’organisme émanant de rapports scientifiques.

"L’évolution du projet a plusieurs fois été notée dans les rapports du conseil et les bulletins municipaux." Pierre Magnin-Feysot, maire de Guyans-Vennes

Le maire, Pierre Magnin-Feysot, souligne « une réaction aussi tardive et semeuse de troubles » qu’il ne comprend pas. « En 2016, nous avions rencontré le préfet et notre village a été classé en zone blanche donc difficilement éligible aux offres ADSL actuellement très utiles pour le télétravail et la scolarité des enfants. Il en est de même pour la santé publique avec la présence de plusieurs téléalarmes et les besoins numériques des commerces et des entreprises. Depuis cette date, l’état, qui veut couvrir l’ensemble du territoire français, a boosté l’ensemble des opérateurs », explique l’élu.

« La législation respectée »
« L’évolution du projet a plusieurs fois été notée dans les rapports du conseil et les bulletins municipaux », souligne M. Magnin-Feysot. « Ces antennes sont couramment installées sur des immeubles et même sur des clochers d’église. La législation en vigueur a été respectée par l’opérateur Orange. La hauteur totale de l’antenne (pylône compris) est de 12 mètres. De plus, elle est placée à près de 300 m des premières habitations », souligne le premier édile.

L'Est Républicain, 15/05/2020 (https://c.estrepublicain.fr/edition-besancon/2020/05/15/des-habitants-lancent-une-petition-contre-l-installation-d-une-antenne-relais)
Titre: New deal mobile
Posté par: Steph le 18 mai 2020 à 11:53:14
On en apprend tous les jours!  ::)

https://fr.wikipedia.org/wiki/G%C3%A9obiologie_(radiesth%C3%A9sie)
La géobiologie est une pseudoscience consistant en l'étude ésotérique des relations de l'environnement, des constructions et du mode de vie avec le vivant1, de l'ensemble des influences de l'environnement sur le vivant, et notamment des ondes liées aux champs magnétiques et électriques, courants d'eau souterrains, réseaux dit « géobiologiques », failles géologiques, etc.
Titre: New deal mobile
Posté par: tdamienjd le 03 juin 2020 à 14:48:54
Arrêté de mai 2020 :

4 sites sont à construie avant le 27 mai 2022 (2 sites pour Belvoir / Rahon / Sancey / Vyt les Belvoir (et lieu-dit Les Essarts Perrot) / Valonne // Byans sur Doubs  // 1 site pour Chatillon le Duc, Tallenay (centre et La Vrétille)
Titre: New deal mobile dans le Doubs
Posté par: tdamienjd le 29 juin 2020 à 10:42:58
Au 26 juin 2020, 75% de sites prévus au titre du contingent 2020 sont commercialement ouverts, 100% d'ici fin septembre
Titre: New deal mobile dans le Doubs
Posté par: tdamienjd le 09 juillet 2020 à 09:47:19
Antenne 5G : la question sera tranchée au conseil municipal du 9 juillet

Un collectif qui s’est constitué ces derniers mois ne s’oppose pas au projet d’installation d’antenne 5G pour améliorer la couverture mobile sur la commune nouvelle. Mais il demande plus d’informations et préférerait qu’elle soit installée sur un autre site qu’au fort Rolland. Une décision sera prise dans moins de deux semaines.


Le projet d’antenne relais de téléphonie mobile 5G sera soumis au vote du conseil municipal de Fontain dans quelques jours. Un dossier délicat , et une décision plus qu’importante puisque la décision prise engagera la commune à long terme. Plusieurs habitants ayant formé un collectif ne s’opposent pas au projet d’antenne, mais plutôt à son implantation au fort Rolland, « lieu symbolique » sur la crête entre Arguel et Fontain.

« On a aucune étude de réel besoin. La plupart des gens , comme moi, se sont adaptés pour compenser le manque de réseau. Comme la fibre optique, qui sera déployée sur l’intégralité de la commune en 2020 », débute Amadou Masson, membre d’un collectif qui s’est formé récemment. Premier aspect mis en cause : l’esthétique. La construction ferait en effet 43 mètres de haut, et ne pourrait passer inaperçu pour aucun des 1 300 habitants de la commune nouvelle, voire même plus loin.

« Le principe de précaution devrait s’appliquer »

Existe aussi l’aspect sanitaire. « Un rapport publié par l’Agence européenne de l’environnement et validé par le Parlement européen fait état des différents impacts sur la santé des ondes, avec comme point d’orgue le développement de cancers enfantins. Le principe de précaution devrait s’appliquer », affirme le collectif. Les premières habitations seraient situées à 300 mètres à vol d’oiseau, et même à 200 mètres pour l’agriculteur.

Une solution alternative existerait

Dernier élément, le site sur lequel pourrait s’implanter l’antenne est la zone où sont concentrés les forts historiques de la commune. « Pourtant, les élus parlent souvent de la mise en valeur du patrimoine de Fontain… » Le lieu pourrait être propice aux rassemblements conviviaux entre les habitants d’Arguel et Fontain, qui ont fusionné le 1er  janvier 2019. « Le site n’a pas grand-chose pour lui », conclue Amadou Masson.

Pour toutes ces raisons, une pétition a été lancée par le collectif. Elle aurait à l’heure actuelle recueillie plus de 300 signatures, sur les 1 300 âmes de la commune nouvelle. Pour le collectif, il y aurait un site alternatif potentiel, bien plus accueillant : le fort de Fontain. Celui-ci serait même étudié de près par le maire, Jean-Pierre Vagne (voir par ailleurs). La réponse, très attendue, sera donnée le 9 juillet prochain.

Hugo Girardot, L'Est Républicain, 07/07/2020 (https://www.estrepublicain.fr/environnement/2020/07/07/antenne-5g-la-question-sera-tranchee-au-conseil-municipal-du-9-juillet)
Titre: New deal mobile dans le Doubs
Posté par: tdamienjd le 09 juillet 2020 à 09:48:11
Evidemment, contrairement à ce que dit l'article, il n'est nulle question d'une antenne 5G mais 4G
Titre: New deal mobile dans le Doubs
Posté par: tdamienjd le 28 août 2020 à 09:37:50
Publication au Journal Officiel de ce matin de l'Arrêté du 21 août 2020 définissant la deuxième liste des zones à couvrir par les opérateurs de radiocommunications mobiles au titre du dispositif de couverture ciblée pour l'année 2020 (https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=501B56B05ABE79E60A8BA8E12AD60D87.tplgfr36s_2?cidTexte=JORFTEXT000042271635&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000042271570)

Voici les nouveaux sites à construire par les opérateurs dans le Doubs :
- Chamesey
- Bretonvillers
- Brey et Maison du Bois
- Remoray-Boujeons
- Gevresin et Labergement du Navois
- Palentine et Courcelles les Quingey

Soit 6 nouveaux sites à construire d'ici août 2022
Titre: New deal mobile dans le Doubs
Posté par: tdamienjd le 14 décembre 2020 à 15:40:08
Le pylône des Alliés a été levé il y a quelques jours (source SFR sur twitter (https://twitter.com/CFHonegger/status/1337415015360499715)).
Titre: New deal mobile dans le Doubs
Posté par: Goulsh le 20 janvier 2021 à 22:57:19
Le pylône des Alliés a été levé il y a quelques jours (source SFR sur twitter (https://twitter.com/CFHonegger/status/1337415015360499715)).

Et voici maintenant les 2 Pylônes maintenant référencé.

Titre: New deal mobile dans le Doubs
Posté par: tdamienjd le 08 mars 2021 à 12:46:23
Les sites de Montivernage (pour couvrir Cusance) et Les Gras sont désormais en service.

EDIT 01/04/2021 : Sont désormais en service les sites de MYON, LE PISSOUX (Villers le Lac), LES ALLIES.
Un peu de retard pour les autres pylônes qui devraient être mis en service courant avril.
Titre: New deal mobile dans le Doubs
Posté par: tdamienjd le 07 avril 2021 à 17:53:45
J'étais passé à côté de l'arrêté du 17 décembre 2020 qui liste les sites à construire au titre du premier contingent de l'année 2021.

13 sites (https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042738859?r=3OgvPG8LYP) à construire dans le Doubs avant le 1er janvier 2023 pour les communes suivantes (certains sites ne concernent que deux ou trois opérateurs) :

- Germondans ; Rigney ; Rignosot (Bouygues Tel, Free, SFR)
- Ouhans (Bouygues Tel, SFR)
- Saint-Gorgon-Main ; Aubonne (Bouygues Tel, SFR)
- Bonnevaux
- Vaux et Chantegrue
- Bonnétage (Bouygues Tel, Free, SFR)
- Bugny
- La Chaux (centre du village et La Grillotte)
- Rurey (Bouygues Tel, Free, SFR)
- Meslières (Les Fourneaux et Rombois)
- Fournet Blancheroche (village, Blancheroche et Les Ellavines) (Free, Orange)
- Les Combes (La Motte)
- Glère (Glère ouest)
Titre: New deal mobile dans le Doubs
Posté par: Goulsh le 11 avril 2021 à 00:42:21
Hello à tous.

Les antennes Orange,SFR et Bouygues sont maintenant activé sur la commune des Alliés.
Titre: New deal mobile dans le Doubs
Posté par: tdamienjd le 14 avril 2021 à 18:05:51
Le prochain arrêté a été signé mais n'a pas encore été publié au journal officiel.

Dans le Doubs, il concernera : Bonnétage, Chalezeule et Chaux Neuve.

EDIT 19/04/2021 : L'arrêté a été publié au JO (https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043386176).

Les lieux à couvrir :
- Bonnétage (Les Combottes) (Free, Orange)
- Chalezeule (Charmarin) (Orange)
- Cheux-Neuve
Titre: New deal mobile dans le Doubs
Posté par: bubu2533 le 15 avril 2021 à 09:37:36
Bonjour
Est ce quelqu'un sait quand le pylône des etraches sera opérationnel ?
Merci
Titre: New deal mobile dans le Doubs
Posté par: tdamienjd le 19 avril 2021 à 10:17:58
Est ce quelqu'un sait quand le pylône des etraches sera opérationnel ?

Dans la Presse Pontissalienne de ce mois, j'ai cru lire qu'il le serait d'ici juin.
Les articles sur le sujet dans la PP sont par ailleurs très brouillon, tout est un peu mélangé...
Titre: New deal mobile dans le Doubs
Posté par: tdamienjd le 19 avril 2021 à 10:19:23
Malans : le pylone a été érigé le 16 avril dernier.
Reste encore à installer les équipements et le raccorder aux réseaux.
L'objectif est une mise en service avant le 12 juillet 2021.

Source : Facebook Malancity (https://www.facebook.com/permalink.php?story_fbid=5769976849686576&id=120439101307074)
Titre: New deal mobile dans le Doubs
Posté par: tdamienjd le 28 avril 2021 à 16:15:00
J'étais passé à côté de cet article publié il y a un mois :

Un hameau de Pontarlier en zone blanche depuis deux mois

Les Étraches, ce hameau de Pontarlier à dix minutes du centre-ville, est en quelque sorte coupé du monde depuis le début du mois de janvier. Sans couverture mobile et désormais privés de l’antenne Swisscom des Cernets, les habitants attendent patiemment l’antenne qu’on leur promet depuis 2019.


Lancé en 2018 par le Gouvernement, le programme New deal mobile obligeait les opérateurs à l’aménagement numérique mobile du territoire dans le but de résorber les zones blanches. L’arrêté ayant été pris fin mars 2019, cela laissait 24 mois pour installer des antennes dans les secteurs qui ne bénéficiaient pas de couverture mobile.


Réseau helvète : l’antenne 2G démontée

Voilà donc deux ans que les habitants des Étraches , un hameau de Pontarlier, attendent patiemment l’antenne qui leur a été promise. Jusqu’à présent la situation ne posait pas trop de problèmes puisqu’il leur était possible de capter le réseau Swisscom grâce à une antenne installée aux Cernets, mais récemment, l’opérateur suisse a démonté son antenne 2G. Une ancienne génération certes, mais qui dépannait bien les Pontissaliens du hameau.

Couverture à deux vitesses

« Celle qui est destinée à couvrir Les Étraches doit être installée au Moulin Maréchal, mais nous n’avons aucune nouvelle alors qu’il ne reste plus à l’opérateur que deux semaines pour le faire », se désespère Jean-Michel Pourchet, qui se fait le porte-parole des autres habitants.

Il est vrai que sans réseau et avec un faible débit internet, le quotidien des Étraches n’est guère simple. « Travailler en visio, c’est du sport ! Heureusement nous ne sommes pas toujours sur nos écrans, mais pour la vie professionnelle, en particulier pour les astreintes, ce n’est pas facile. On parle de la 5G partout, alors que nous ne sommes même pas couverts. Ça fait un peu pays à deux vitesses. »

Le bout du tunnel

Mais ce dont n’ont pas été mis au courant les habitants, c’est que la Covid passant par là, les délais d’installation ont été rallongés. «  Avec la Covid-19 , nous avons trois mois supplémentaires », se dédouane SFR, opérateur choisi pour couvrir le réseau.

« Le site des Étraches devrait être ouvert avant fin juin. Nous aurons des pénalités si on ne respecte pas le délai. Tout est prêt, mais les travaux n’ont pas commencé à cause des mauvaises conditions climatiques », explique Cyrille-Frantz Honegger, délégué régional Centre-Est chez SFR.

Avec la fibre en cours d’installation et l’antenne mobile bientôt mise en service, le hameau des Étraches devrait finalement être hyperconnecté d’ici le mois de juin au plus tard. Parole d’opérateur.

Capucine CARDOT, L'Est Républicain, 20/03/2021 (https://www.estrepublicain.fr/societe/2021/03/20/un-hameau-de-pontarlier-en-zone-blanche-depuis-deux-mois)
Titre: New deal mobile dans le Doubs
Posté par: tdamienjd le 17 février 2022 à 15:51:35
Publication de 2 nouveaux arrêtés :

Arrêté du 21 décembre 2021 :


- Les Fins (centre) ; Noël-Cerneux, Le Bélieu (Bas de la Chaux) : 1 site à construire (Orange)
- La Violette (Belleherbe) 1 site à construire (Orange)

Arrêté du 1er février 2022 : (https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045174650)

- Courtetain et Salans, Passavant : 1 site à construire (BouyguesTelecom, Free, SFR)
- Adam-les-Passavant, Saint-Juan : 1 site à construire (4 opérateurs)
- Fontenelle-Montby : 1 site à construire (4 opérateurs)
- Uzelle : 1 site à construire (4 opérateurs)
- Consolation-Maisonnettes : 1 site à construire (4 opérateurs)
- Charbonnières les Sapins (Etalans) : 1 site à construire (4 opérateurs)
- La Violette (Belleherbe) 1 site à construire (Bouygues, Free, SFR)
Titre: New deal mobile dans le Doubs
Posté par: tdamienjd le 15 novembre 2022 à 13:44:07
Publication d'un nouvel arrêté (https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046496419), en date du 24 octobre 2022.

- Montjoie-le-Château - Vaufrey : 3 points à couvrir par les 4 opérateurs
- La Tour de Scay : 2 points à couvrir par les 4 opérateurs
Titre: New deal mobile dans le Doubs
Posté par: tdamienjd le 10 janvier 2023 à 09:29:47
Publication le 30 décembre 2022 de 2 nouveaux arrêtés :

Arrêté du 23 décembre 2022 définissant la troisième liste de zones à couvrir par les opérateurs de radiocommunications mobiles au titre du dispositif de couverture ciblée pour l'année 2022
 (https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046836685)
- Goux les Usiers : 1 site à construire (4 opérateurs)
- Courtefontaine : 1 site à construire (Orange)
- La Longeville (plus précisément "Les Courtots") / Ville-du-Pont : 1 site à construire (Orange)
- Voillans : 1 site à construire (Orange)
- Crosey-le-Petit /Crosey-le-Grand : 1 site à construire (4 opérateurs)
- Bretigney-Notre-Dame / Silley-Blefond : 1 site à construire (4 opérateurs)
- Villeneuve d'Amont : 1 site à construire (Bouygues Tel, Free, SFR)


Arrêté du 23 décembre 2022 définissant la première liste de zones à couvrir par les opérateurs de radiocommunications mobiles au titre du dispositif de couverture ciblée pour l'année 2023
 (https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046836677)
- Saint-Julien-les-Russey : 1 site à construire (4 opérateurs)
- Vellevans /Randevillers (Bouygues Tel, Orange, SFR) et Servin (4 opérateurs) : 2 sites à construire
- Courtefontaine (Bouygues Tel, Free, SFR) : 1 site à construire (sans doute à mutualiser avec celui de l'arrêté précédent qui ne concernant que Orange)
Titre: New deal mobile dans le Doubs
Posté par: tdamienjd le 02 février 2024 à 14:59:04
Mise à jour de la publication de la première page.

Ajout des 2 arrêtés parus fin 2023 :

1 site à construire avant le 26 décembre 2025
(https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048706412)
- Ronchaux : 1 site à construire ; 4 opérateurs

7 sites à construire avant le 1er janvier 2026 (https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048728018)

- Val de Roulans : 1 site à construire ; 4 opérateurs
- Beutal : 1 site à construire (Beutal centre) ; 4 opérateurs
- Saules : 1 site à construire ; 4 opérateurs
- Valoreille : 1 site à construire ; 4 opérateurs
- Le Bizot : 1 site à construire ; 4 opérateurs
- Eternoz : 1 site à construire (Doulaize) ; 4 opérateurs
- Bians les Usiers : 1 site à construire (Pissenavache ; 4 opérateurs