Auteur Sujet: Liste des zones blanches par choix  (Lu 3574 fois)

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Sylvain_S

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Liste des zones blanches par choix
« le: 01 septembre 2022 à 17:39:30 »
Bonjour,

Je sais qu'il est possible pour une commune de demander à rester en zone blanche mobile, par choix (par rapport aux ondes, au paysage...)
Est-ce qu'il y a une liste des ces communes ou une carte?

Merci.

Désolé si je poste dans la mauvaise section.

chantoine

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« Réponse #1 le: 01 septembre 2022 à 18:44:19 »
Bonjour,

Peut-on avoir une source sur ce délire ?

Accessoirement, les ondes ne sont pas dangereuses et pour le paysage, je suppose qu'il faut négliger tout le reste (poteaux avec le cuivre ou l'électricité entre autres...) ?

Nico

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« Réponse #2 le: 01 septembre 2022 à 19:02:16 »
Je sais qu'il est possible pour une commune de demander à rester en zone blanche mobile, par choix (par rapport aux ondes, au paysage...)
Il est possible de ne pas réclamer la résorption d'une zone blanche, mais je ne suis pas si certain qu'il soit possible de demander à le rester. Déjà parce qu'il suffit que la commune voisine soit dans le programme 4GZB pour que celle d'à côté devienne couverte.

ppn_sd

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« Réponse #3 le: 01 septembre 2022 à 20:50:52 »
Il n'y a pas de refus possible au seul titre de l'émission d'ondes. Et même pour le paysage, c'est pas évident, surtout avec les "pylônes arbres". Les pouvoirs des maires sont bien souvent limités et dans un cadre restreint  ;D. On pourrait faire un parallèle (partiel) avec le pouvoir des maires sur les implantations des éoliennes.

Tu peux te référer utilement à une question-réponse entre un sénateur et le ministère de la cohésion et des territoires : https://www.senat.fr/questions/base/2020/qSEQ200214315.html
Citer
De manière générale, les projets d'installation d'antennes-relais doivent respecter un certain nombre de prescriptions relevant du code de l'urbanisme, du code de l'environnement et du code des postes et des télécommunications électroniques notamment. Pour autant, le Conseil d'État considère que le maire ne peut opposer un refus de déclaration préalable à une demande d'implantation des antennes de téléphonie mobile à proximité de certains bâtiments sans disposer d'éléments scientifiques faisant apparaître des risques (CE, 30 janvier 2012, Société Orange France, n° 344992). Par ailleurs, le premier magistrat communal ne peut, ni au titre de ses pouvoirs de police générale, ni en se fondant sur le principe de précaution, adopter une réglementation portant sur l'implantation des antennes relais de téléphonie mobile et destinée à protéger le public contre les effets des ondes émises par ces antennes (CE., Ass., 26 octobre 2011, commune de Saint Denis, n° 326492).

vivien

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« Réponse #4 le: 01 septembre 2022 à 21:44:05 »
En France métropolitaine, il y a des obligations de couverture imposée aux opérateurs, mais pas d'interdiction de couvrir une zone.

Il y a des listes publiées régulièrement de zones blanches que les opérateurs ont l'obligation de couvrir en moins de deux ans.

Il me semble qu'une petite ile (je ne sais plus si c'est une ile française) à fait un referendum pour savoir s'ils voulaient la couverture en téléphonie mobile il y a quelques années (il n'y aviait aucun opérateur mobile) et le référendum a refusé la couverture mobile.

Sur le danger des ondes, on commence à avoir pas mal de recul : les ondes des relais de téléphonie mobile sont relativement faibles. Dans ton environnement, il est probable que d'autres ondes soient pus fortes. Cela fait des dizaines d'années qu'on a des émetteurs de grosse puissance sur la Tour Eiffel (TV? Radio, rien à voir avec les relais de téléphonie mobile qui ont une puissance bien plus faible).

Petite démonstration :

Extrait de "5G et santé : quels sont les dangers ?" de la télévision suisse RTS.


Maintenant libre à toi de croire les vidéos absurdes que l'on trouve sur internet. Je te donne deux bons exemples ci-dessous, mais il y en a beaucoup.

Extrait de la chaîne Youtube Agnès Tarots :


Kim Glow, star de téléréalité, qui diffuse à ses millions d'abonnés  des théories sur le Covid-19 :




vivien

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« Réponse #5 le: 01 septembre 2022 à 22:01:45 »
Pour être complet, certains disent qu'on a peu de retours sur la bande de fréquence 5G 26 Ghz. C'est vrai que c'est une bande de fréquence élevée, utilisée d'habitude par les FH donc sur des directions précises et pas pour être émise par un relais de téléphonie mobile.

Je te rassure : cette bande de fréquence n'est pas autorisée pour la 5G en France et cela ne semble pas pour tout de suite. Si un jour, elle est attribuée, ce ne sera pas pour couvrir la France, mais uniquement des zones à très forte densité, car elle a une toute petite portée. Exemple typique : couvrir un stade de foot.



thenico

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« Réponse #6 le: 02 septembre 2022 à 00:29:53 »

vivien

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« Réponse #7 le: 02 septembre 2022 à 06:28:54 »

blarglibloup

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« Réponse #8 le: 02 septembre 2022 à 09:59:45 »
En attendant l'arrivée de Starlink v2

=> Starlink v2: communication directe entre smartphones 5G et satellites Starlink
Je ne pense pas que l’arrivée de Starlink (ou un autre opérateur sat) change quoi que ce soit aux exigences locales d’émissions radio dans la NQRZ :)

Sylvain_S

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« Réponse #9 le: 02 septembre 2022 à 13:21:48 »
Je posais juste la question par curiosité.

Je connais un village de mon département où les habitants ont refusé il y a quelques années l'installation d'une antenne alors qu'ils sont en zone blanche. Je crois que leur opposition concernait plus l'antenne que les ondes, et que cette antenne n'aurait pas de toute façon couvert l'ensemble du village.

Je vois plus haut qu'il y a aussi le cas de cette île.

Je me demandais donc si c'était rare, ou rarissime.  Je vois des cartes de zones blanches mais on sait pas si par choix des communes ou des opérateurs.

Alors je me disais qu'il y avait peut-être une liste de communes à ne pas couvrir, pour voir si cette commune était un cas isolé ou si il y en a avait 10, ou 100...

vivien

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« Réponse #10 le: 02 septembre 2022 à 13:32:10 »
Les zones blanches sont habituellement des zones non rentables pour les opérateurs mobiles.

Il faut donc une volonté des pouvoirs publics de couvrir cette zone. Si un hameau débat de cette demande et décide de ne pas candidater auprès de la région pour être dans le programme des prochaines sites zone blanche, il y a peu de chance qu'un opérateur couvre le hameau, mais l'opérateur n'a pas l'interdiction de le couvrir.

pju91

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« Réponse #11 le: 02 septembre 2022 à 13:39:12 »
Je connais un village de mon département où les habitants ont refusé il y a quelques années l'installation d'une antenne alors qu'ils sont en zone blanche. Je crois que leur opposition concernait plus l'antenne que les ondes, et que cette antenne n'aurait pas de toute façon couvert l'ensemble du village.
Ca ne fonctionne pas comme ça : si un opérateur fait une demande pour l'installation d'une antenne, cette demande doit être instruite selon les règles d'urbanisme en vigueur dans la collectivité (commune, ou communauté d'agglomération / communauté urbaine si la compétence a été transférée).
Un opérateur qui estime que la collectivité lui a refusé à tort l'autorisation correspondante peut attaquer la collectivité au tribunal administratif.